Exclusion d'un membre du CA

Bonjour, je ne sais pas si mon message précédent vous est parvenu, je recommence donc.
Nous avons un pbl avec un membre du CA qui est très négatif et ne veut pas démissionner. La majorité du CA est ok pour l'exclure, mais nous ne savons pas comment procéder.
Une AGE nous semblerait la meilleur solution,comment cela se passe dans ce cas? le CA doit démissionner en bloc?
Merci d'avance et excusez moi pour l'éventuelle répetition,
T.

Bonjour,
Il faut voir ce qui est prévu dans les statuts.

Bonjour et merci.
Conformément à l'article 4 des statuts, la qualité́ de membre se perd
entre autres:
• par l’exclusion prononcée par le Conseil d'administration pour non respect des dispositions des Statuts ou tout autre motif grave.

Il n'y a donc pas besoin d'une AGE?
Aussi, le "motif grave" ici est le comportement critique et l'attitude négative, limite insultant de la personne. Est-ce que ceci est suffisant?
merciencore
T.

Bonsoir,
Vous devez aussi respecter les droits de la défense.
En l'espèce organiser une réunion du CA avec l'objet du jour relatif à l'exclusion éventuelle d'un membre et convoquer le membre en question.
Puis un vote intervient.
Mais si comme je le crains, les statuts sont muets sur le quorum, l'usage est de remettre en question le mandat du membre devant son collège électoral, c'est à dire l'assemblée générale en principe la seule à pouvoir révoquer le mandat.

merci beaucoup!