Bonjour,
Lors de l'assemblée générale ordinaire, annuelle, et lors des élections du tiers sortant, à la fin des élections et après dépouillement il s'est avéré que l'une des personnes présentées dans le tiers sortant ne devait pas y figurer son mandat n'étant pas terminé alors que la personne qui devait être dans le tiers sortant n'a pas été présentée par le comité, est-ce qu'il faut refaire des élections et dans quel délais.
Notre association comporte 12 membres élus pour 3 ans au comité directeur et le renouvellement annuel se fait par tiers sortant de 4 personnes.
Merci pour vos réponses.
Bsr,
Il y a nullité dela procédure, qui est renouveler.
Bjr,
Je n'ai pas trop compris mais je ne suis pas sur de voir une irrégularité.
Un membre du comité peut avoir présenté sa démission, et donc remis en jeu son mandat en anticipant son échéance.
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