Bonjour,
je souhaiterais savoir si on a le droit de dormir dans un local associatif ou pas ? Y a t'il un article du code pénal à ce sujet et si oui quelles sont les modalités pour être en règles?
Dans l'attente de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée.
Bonjour,
En aucun cas le code pénal ne traite de ce genre de sujet !
Bjr,
si on a le droit de dormir dans un local associatif
Une ou deux personnes certainement, mais 10.000 c'est autre chose.
Il faut donc préciser le fond de votre interrogation si vous voulez des réponses plus précises.
Le code pénal est à peu près le seul non concerné directement par votre problème.
bonjour,
il faudrait savoir si cela est prévu dans les statuts de l'association et si le local est prévu pour cela surtout en matière de sécurité.
renseignez vous auprès du président de l'association.
salutations
Bonjour,
Merci pour toutes ses réponses, en réalité ce serait plus pour des raisons de sécurité (réunion tardive, alcool...) et effectivement 2 ou 3 personnes maximum.
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