Bonjour,
Je suis le président d'une asso de photographes. Notre asso a 2 types d'activités, des activités exclusivement dédiées à nos membres (sorties à thèmes, voyages etc...) et des activités plus grand public (expos, stages etc...).
Lors de notre AG annuelle qui s'est tenue fin mai, nous avons "comme d'hab" procédé à une réelection partielle du conseil d'administration. Sur les 8 membres, 2 ont été renouvelés, il s'agit de membres déjà présents dans l'asso depuis plus de 3 ans (conformément aux statuts), mais n'ayant jamais fait parti du CA.
Ils voulaient au départ être président et trésorier, ce qui a été refusé par le CA. A priori, ils ont acceptés sans broncher !
Lors de la première réunion du CA (15 jours après l'AG) ils ont tenté d'imposer au CA l'arret des activités "grand public". Les 6 autres membres du CA ont refusé (il y a eu vote).
Là les ennuis commencent ... les 2 nouveaux membres, décident de démissionner du CA mais pas de l'asso, c'était fin juin (soit a peine plus d'un mois après leur élections).
Nous apprenons aujourd'hui que ces deux personnes ont créer une autre asso de photographes. L'objet de leurs statuts sont quasiment identiques au notre ( a peu de chose prêt) et contre toute attente de notre part "d'activités culturelles telles qu'expositions" (activités qui a priori ne voulait pas conserver).
Pour pouvoir attirer les membres de notre asso vers la leur, ils ont fait courir l'idée que leur démission était due à la découverte de détournement de fonds.
Nous avons lancé (sur les preuves que nous avons obtenues) une procédure d'exclusion de notre asso (ils ont refusé de démissionner de notre asso).
A t-on le droit de démissionner du CA d'une asso pour créer une association identique, dans la même ville ?
Pouvons nous nous retourner contre ces deux démissionnaires ?
notamment pour propos calomnieux voire carrément faire annulé leur AG constitutive ?
Merci.
"A t-on le droit de démissionner du CA d'une asso pour créer une association identique, dans la même ville ? "
Bien sur.
C'est pour cela qu'il peut exister plusieurs clubs de football dans la même ville.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Nouveau
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