Bonjour,
Notre président et notre trésorier ont subitement démissionnés (par mail et courrier) de notre association.
Quelques semaines plus tard, ils ont profité des fêtes où de nombreux membres étaient absents ou indisponible pour convoquer un CA le 26 décembre (l'invitation a été rédigée par mail par le trésorier demissionnaire le 23 décembre...). Les membres restant du bureau (vice-président et secrétaire) étaient absents mais en récupérant des pouvoirs afin d'avoir le quorum, ils ont affirmé que le CA avait élu le trésorier démissionnaire comme nouveau Président-Trésorier, en attente de la future AGE.
Est-ce légal ? Rien de particulier n'est stipulé dans ce cas dans nos statuts.
Merci de votre aide sur ce sujet.
Bonjour,
Notre président et notre trésorier ont subitement démissionnés (par mail et courrier) de notre association.
Apparement ce n'est pas très clair. A mon avis ils ont demissionné de leur fonction, mais pas de l'association.
Quelques semaines plus tard, ils ont profité des fêtes
C'est là que vous vous mélangez complètement.
Remettre en cause les fonctions aux organes de direction ne privent pas ces personnes de leur élection au bureau, ou au conseil selon le nom qu'on donne.
La démarche parait donc régulière.
Pas besoin d'AGE pour procéder à une quelconque élection.
Bonjour,
Merci de votre réponse, en effet pour préciser mon message le Président et le trésorier ont bien démissionné de leurs fonctions mais pas de l'association dont ils restent membres.
Néanmoins, il semble étonnant qu'un trésorier démissionnaire puisse convoquer un CA (dans nos statuts, le CA se réunit par convocation du Président).
Cela a été fait de manière cavalière mais peut-être est-ce en effet légal.
Merci,
Il faut bien comprendre que les élections au bureau se font en AG, mais les fonctions se font au niveau du bureau.
C'est donc le bureau, convoqué pourquoi pas par l'ancien président, qui doit désigner les nouveaux organes de direction.
Merci beaucoup pour vos précisions, c'est bien plus clair pour moi.
Si je comprends bien, en cas de défection, c'est au bureau de désigner un nouveau Président et un nouveau Trésorier. Il faut donc que l'ensemble des membres du bureau soient présente ? Le CA a t il également ce pouvoir ?
Merci encore pour vos éclairages,
Attention au nom qu'on donne aux organes.
Le CA élit le bureau parmis ses membres.
On peut démissioner du bureau mais rester membre du CA.
C'est en principe le CA qui procède à l'élection et non le seul bureau.