[smile3]Bonjour,
Je fais partie d'une association loi 1901en tant que vice presidente. J'ai eu un différent que j'ai eu avec la trésorière de notre association au sujet de l'organisation d'un événement et plus généralement sur l'utilisation de l'argent de l'association, la trésorière a annulé cet événement.
Suite à ce different, la présidente de l'association je pense pour masquer ce problème et protéger la trésorière m'envoie un recommandé m'accusant de plusieurs manquements grave tels que dénonciation calomnieuse et me convoque à une assemblée générale extraordinaire dans le but de statuer sur mon exclusion éventuelle.
J'ai déjà rédigé une lettre recommandée pour exprimer mon refus d'y aller en répondant aux points qui me sont reprochés sachant qu'aucun fait n'est rattache à ces points (type dénonciation calomnieuse, non respect des règles de convivialité...).
Que dois-je faire en plus ?
Demander audience au Maire
Deposer plainte pour diffamation ?
Sachant que de toute façon, je ne souhaite plus faire partie de cette association,mais pas partir à cause de fautes que je n'ai pas commises.
Merci de me renseigner,
Cordialement,
Bonjour,
Il faut déjà commencer par lire les statuts de l'association.
Le principe est que la révocation d'un élu se passe devant son collège électoral.
En général l'AG nomme des administrateurs pour une certaine durée, et ces administrateurs se réunissent pour désigner un bureau.
Si tel est le cas ici, c'est ce CA et non l'AG qui est compétent pour révoquer le mandat.
Quoiqu'il en soit votre courrier est sans intérêt et votre refus d'assister à l'AG sans conséquence, il y aura un membre en moins et c'est tout.
Le Maire n'est pas compétent pour trancher votre litige.
La plainte en diffamation va vous couter beaucoup d'argent car il est impossible de mener ce genre d'action sans l'assistance d'un bon, très bon (et donc très cher) avocat et surtout sans certitude de bonne fin.
Le mieux est donc d'assister à cette AG et d'exposer vos doléances avant de quitter l'association.
Merci pour votre réponse que je ne comprends pas très bien.
Au départ cette histoire part du fait que la trésorière a organisé un événement et d'autres choses contraire aux statuts puis a annulé de son propre chef ces événements suite à notre discussion.
Par la suite j'ai reçu ce recommandé sans aucune description de faits qui me seraient reprochés juste des phrases chocs. Je pensais que ce type de lettre sans arguments ne pouvaient pas être avancé aussi facilement et que je pouvais meme éventuellement faire annuler cette AGE.
Donc je dois aller a cette AGE pour me faire accusér de choses pas commises ?!
La je ne comprends pas.
Pardon, au fait la presidente n'a convoqué que les membres du bureau.
Bonjour,
Ce ne sont pas les membres du bureau mais ceux du CA qui sont convoqués.
Le bureau n'est composé que des porteurs de mandat (président, trésorier, secrétaire...)
Mais il vaut mieux relire les statuts, car c'est toujours le collège électoral ayant élu la personne qui peut revenir dessus.
Il est normal que les droits de la défense soient respectés, d'où la convocation qui vous est adressée.
En fonction des griefs qui seront exposés et les explications que vous donnerez, le CA décidera de la révocation du mandat accompagné ou non de la perte de qualité de membre de l'association.
J'ignore ce que vous ne comprenez pas dans ma première réponse.
Bonjour, j'ai consulté les statuts de l'association à priori l'organisation actuelle n'est pas conforme aux statuts.
Quoiqu'il en soit c'est bien l'assemblée générale qui statue au sujet de l'exclusion d'un membre.
Dois je me rendre à cette "réunion extraordinaire des membres du bureau , je cite car la présidente assimile CA et bureau.
De toute façon, comme je l'ai dit plus haut, je me suis rendue compte qu'il avait une grande différence entre les statuts et l'organisation actuelle de l'association.
Merci,
Cordialement
Attention de chez Attention.
L'assemblée générale est compétente pour prononcer l'exclusion d'un membre.
Mais vous devrez vous rendre pour entendre les griefs et surtout exposer vos moyens de défense, quitte à distribuer des papiers...
vérifiez aussi que les différences constatées ne sont pas générés par un exemplaire obsolète des statuts.
Sinon vous pourrez toujours demander l'annulation des AG et la mise en conformité avec les statuts.
Mais bon est-ce bien votre intérêt ?
En fait je me suis trompée dans les termes, on m'a convoqué à une réunion extraordinaire avec les membres du bureau or dans les statuts il est note que c'est l'assemblée générale des adhérents qui statue sur l'exclusion d'un membre.
Donc il n'est actuellement question que de la révocation de votre mandat (vice-présidence) et non pas de votre exclusion de l'association.
Donc il n'est actuellement question que de la révocation de votre mandat (vice-présidence) et non pas de votre exclusion de l'association.
Et ce n'est pas une A.G.
C'est écrit :"votre comportement au sein de l'association nous oblige a convoquer en seance extraordinaire le bureau afin d'examiner l'éventualité de votre exclusion pour les causes suivantes"
Ce courrier m'est envoyé à mon attention sans mentionner mon titre de vice presidente.