Bonjour,
Je suis éducatrice spécialisée et, avec plusieurs amis, nous souhaiterions créer une association ayant pour objectif l'education à la culture rurale et l'accès aux activités de médiations animales pour tous.
Les activités de cette association se dérouleraient à mon domicile.
Je pensais faire un contrat de confiage "tout frais, tout gain" des animaux et du matériel agricole m'appartenant, à l'association. En contre partie nous aimerions que les revenus de l'association puissent prendre en charge les frais vétérinaires de ces animaux et des frais liés à l'aménagement du lieu et l'entretien des machines agricoles.
Est ce que cela vous paraît cohérent sur le plan juridique ?
Merci.
Dernière modification : 07/08/2021 - par Tisuisse
Administrateur
Bonjour,
je vous propose de contacter votre chambre d'agriculture.
__________________________
De la discussion jaillit la lumière.
J'y suis déjà allée 2 fois. Ils sont incapables de me répondre malheureusement.
Bonjour,
Est-ce que cette association est en France ou en Belgique ? J'ai un doute.
Non justement l'idée est d'organiser des manifestations et des temps d'activités accessibles à tous, avec des participations financières libres.
Donc il ne peut s'agire d'une entreprise.
C'est en France
Nouveau
Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes
Sans condition, ni obligation d'achat
ConsulterDevenez bénévole sur le forum et aidez nos visiteurs dans leurs problèmes juridiques
Devenir bénévoleCopyright 2024 Experatoo.com - Tous droits réservés