bonjour,un client me reproche de n'avoir pas respecté le s niveau sur le plan de masse an sachant que sur le plan est marquer
"ce plan donne les principes généraux de l'ouvrage.il ne constitue en aucun cas un plan d'execution.il est destiné exclusivement à l'obtention du permis de construire"
Le client me doit la dernière facture d'enduit
en sachant q'il etait le maitre d'oeuvre et que le terrassement a était effectué par un de c'est amis
la question est : est ce que mon entreprise risque quelque chose
en vous remerçiant
SAS Le bis-quemeneur
Bonjour,
Les risques peuvent être nuls ou au contraire très importants.
Ainsi dans toutes les zones soumises à un risque quelconque de submersion (en Bretagne submersion marine) et autres aléas d'inondation, il y a une cote NGF minimale à respecter aussi bien pour le plancher bas que pour les pièces de sommeil.
Ce défaut peut donc entraîner la non conformité de l'édifice et rentre impossible une future mutation.
Il s'agit d'une faute grave à votre encontre et vous devriez envisager d'ouvrir un dossier sinistre auprès de votre assureur.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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