bonjour a tous,
avant de poser ma question je vais exposer mon petit probleme.
En 1982 je me suis marié (j'avais 21 ans)et en 1984 est né un enfant qui a etait declaré sous mon nom (preuve a l'appuis livret de famille), mais notre couple ne pus tenir car j'ai eu des demellés avec la justice qui m"emmena a la case prison de 1983 a 1988, mon fils est né pendant ma detention en mai 1984, je n'ai pus le voir qu'a travers des vitres aux parloir, car a l'poque il n'y avait pas de parloir libre.
Le divorce fut prononcé en 1985, mon ex epouse ayant refait sa vie...
A ma sortie de prison en juillet 1988 je me suis empressé d'aller a la mairie pour me faire certifié que mon fils portait bien mon nom, rassuré, j'ai laissé le temps courir en esperant un jour avoir des nouvelles de cet enfant.
le temps passe lentement dans l'attente et en novembre 2008 soit 24 ans sans nouvelle je recois un coup de telephone, c'etait mon fils qui apres avoir retourné ciel et terre m'avait retrouvé.
Le gros soucis c'est qu'en 1989 il a changé de nom par adoption pleniere, sans que je soit au courent de quoi que ce soit... (sous pretexte que j'etais incarceré alors que je ne l'etais plus, la justice est lente)
Nous nous sommes renseigné pour faire casser ce jugement mais rien n'y fait.
quoi qu'il arrive j'ai retrouvé mon fils et lui son pere car je passe sur les details de son enfance gachée.
Maintenant ma question...; mon fils peut-il demandé a etre adopté par son pere biologique ???.
En vous remerciant pour vos reponse eventuelles et merci a ceux qui auront pris le temps de me lire
Thierry de basse Normandie
bjr,
votre fils n'a pas pu être adopté plénièrement si vous l'aviez déjà reconnu.
il ne peut s'agir que d'une adoption simple qui ne rompt pas les liens avec son père qui kl'a reconnu auparavant.
il faut différencier les problèmes de noms de familles avec ceux de filiation.
cdt
bonsoir, merci de votre reponse,
il s'agit bien d'une adoption pleniere, c'est passé au TGI d'evreux en 1989, et en plus de perdre deffinitivement mon fils il s'est ajouté une double peine celle de perdre mes droit civique pendant 35 ans, sans aucune autre forme de proces .j'avais recu la visite debut 1988 d'un inspecteur de police voulant me faire signer un document pour desavoeux de paternité, j'avais bien entendu refusé..
bjr,
selon le site vosdroits.servicepublic.fr il est précisé les conditions de l"adoption plénière reproduites ci-dessous:
Conditions relatives à l'enfant
Situation de l'enfant
Un enfant peut faire l'objet d'une adoption plénière s'il se trouve dans l'un des cas suivants :
l'enfant est pupille de l'État,
ses parents (ou le conseil de famille) ont consenti à l'adoption,
l'enfant a été déclaré abandonné par jugement du tribunal.
L'enfant doit être accueilli au domicile de l'adoptant depuis au moins 6 mois.
donc je ne comprends pas comment cet enfant a pu être adopté plénièrement, je ne vois que le motif de l'abandon.
cdt
Pour être sûr de ce qui s'est passé il faudrait éplucher le jugement d'adoption auquel votre fils, majeur a sûrement accès,
outre l'accueil au domicile de l'adoptant depuis 6 mois largement dépassé semble t il
il est possible que l'intérêt de l'enfant dont le père était emprisonné (ou censé l'être) ait été pris en compte dans ce cas. Les motifs de la condamnation ont pu aussi être pris en compte.
Dans le cas de thierry il y a surement un defaut de communication ou d'information mais avec le temps écoulé, il risque d'être difficile à prouver.
La justice reconnait rarement ses erreurs si elle en a fait..
Votre fils est le mieux placé actuellement pour savoir s'il est nécessaire de revenir en arrière (et s'il a des motifs d'en vouloir a son pere "officiel")..
Peut être une adoption simple sera t elle possible et suffisante pour officialiser votre lien? Même si cette idée peut paraitre un peu loufoque elle ne doit pas être impossible légalement .
bonsoir Jibi7,
beaucoup d'incoherence dans cette adoption, pour l'heure nous essayons avec mon fils de retablir la verité sur d'eventuelles erreures, mais pas evident apres tant d'années,
La question a ce jour, si mon fils demande a etre adopté (adoption simple) le TGI n'aura que l'issue d'un jugement en vue d'une adoption pleniere car beaucoup de point de trouble dans la demarche..
On peut toujours tenter, nous ne risquons rien, mais est-ce possible. Voila en gros ma question
Merci Aguesseau de vos reponses mais je ne demande pas au gens de me reciter le code civil ou le code penal ou tout autre code, je demande simplement de l'aide pour justement reagir face a cette adoption pleniere.
J'ai epluché des tonnes documents, des centaines de sites, plus ou moins fantaisistes, et toujours pas de solution... Alors peut-etre quici je la trouverais cette solution....