Prévoyance & invalidité : Maladie "survenue" ? pendant le contrat

Bonjour,

J'ai été récemment été reconnu invalide (cat 2) par rapport à une maladie qui a évolué avec le temps. J'aimerai avoir plus d'informations sur la possible prise en charge de cette invalidité par mon ancien contrat de prévoyance entreprise ?

Historique rapide :

- Maladie présente depuis l'enfance pu l'adolescence ? Aucune idée,

- 2007 : 1ère consultation chez un généraliste. J'avais quelques symptômes, il m'a donné un traitement sans que nous n'en connaissions la cause, pas d'arrêt de travail ni de compte-rendu médical.

- 2008 - 2019 : Salarié cadre couvert par un contrat de prévoyance entreprise.

- 2010 : 1er arrêt de travail en lien couvert par la prévoyance (suivi d'autres en discontinu),

- 2015 : Diagnostic posé par un médecin, suivi médical régulier depuis,

- 2019 : Licenciement économique => plus de prévoyance.

- 2022 : Déclaré invalide par la CPAM pour une maladie chronique (origine antérieure).

La prévoyance m'explique ne pas garantir mon invalidité car je ne suis plus sous contrat. Après quelques recherches, il semblerait que ce soit possible du moment que la maladie (le fait générateur) soit "survenu" pendant la durée du contrat.

QUESTION : traduction de "survenu" ? Qu'est ce qui devrait être retenu parmi :

- sa présence dans mon corps (date inconnue) ?

- 2007 : ses 1ers effets... sans "preuves" réelles à part consultation chez un généraliste sans certitude qu'il y ai un lien même si c'est probable,

- 2010 : Le 1er arrêt de travail en lien indemnisé par la prévoyance, + les suivants,

- 2015 : Le diagnostic médical : 2015 (j'ai appris son existence).

Pour 2007, je n'ai pas de traces médicales ou professionnelles cependant mes dossiers médicaux y font référence en "origine présumée" car je leur ai donné cette info pour mettre une date. A la souscription du contrat prévoyance en 2008 par contre, je n'ai aucun souvenir que mon employeur m'ai demandé mes antécédents médicaux.



Je vous remercie par avance pour votre aide et votre temps. Dernière modification : 09/03/2022 - par Tisuisse Administrateur