Ventes d'oeuvres artistiques de défiscients mentaux et physiques

Bonjour,rnJe suis éducateur spécialisé, artiste et j'interviens dans plusieurs centres pour handicapées afin d'animer des activités artistiques. La pluspart des oeuvres sont de qualitées. (je fais cette activité depuis 32 ans).rnDans le cadre d'un Festival Handy Art, quelques unes de ces "oeuvres" seront vendues.Pour récuprérer un peu d'argent.rnJe m'y suis toujours opposé. J'estime que, même handicapés, ils bénéficient aussi du terme "droit d'auteur", ou propriétée intellectuelle. rnQuand est-il exactement ?rnJusqu'à quel point les dirigeants, organisateurs financiers, directeurs, administrateurs de ces importantes Associations, peuvent-ils disposer du fruit d'un "talent si particulier" ? rnJe précise que je suis payé par les établissements sous contrat ou convention. Si ce même établissement souhaite la pérénité de mon action, il la budgétise.rnSi vous pouvez m'orienter, au mieux, me répondre, j'en serais ravi. rnNous avons une réunion sur le sujet et évaluation de la "valeur" des "oeuvres" ce vendredi 7 à Cambrai 59.rnMerci

Bonjour,rn J'estime que, même handicapés, ils bénéficient aussi du terme "droit d'auteur", ou propriétée intellectuelle. rnQuand est-il exactement ? rnIls sont logés à la même enseigne que les non-handicapés.rnSimplement c'est à leur représentant légal (parent, tuteur..) de faire valoir leurs droits s'ils n'ont pas la capacité de contracter.rn Jusqu'à quel point les dirigeants, organisateurs financiers, directeurs, administrateurs de ces importantes Associations, peuvent-ils disposer du fruit d'un "talent si particulier" ? rnJusqu'au point "zéro" sans accord.rnOn ne peut pas prétendre à la confusion entre un objet manufacturé, outils et autres meubles, avec une création œuvre originale de l'esprit.

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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.