Vente produits customisés d'une marque

Publié par

bonjourrnLe contexte : Je vais monter ma marque et ma boutique en ligne de bijoux de figurines Lego. Ce seront des figurines de la marque customisées légèrement, mises sous broche ou collier.rnrnLa question : Je me suis évidemment posé la question de la légalité vis-à-vis de Lego. Après recherche sur des forums juridiques, ceux-ci m'indiquent que le brevet Lego est tombé dans le domaine public depuis 1988. Donc a priori aucun risque de contrefaçon. De plus, des sites vendent déjà des pièces détachées de Lego, sans qu'il y ait de lien direct. D'ailleurs, cette phrase est inscrite dans les mentions légales "Ce site n'est pas affilié ou validé par LEGO© Company. LEGO, ATLANTIS, BIONICLE, CITY, KINGDOMS, MINDSTORMS... le logo LEGO sont des marques du groupe LEGO©." . Visiblement, la seule attaque de la part de Lego serait vis-à-vis du droit à l'image, en clair il pourrait me faire retirer les photos que je posterais sur mon site. rnrnQue risque-je vraiment?rnrnMerci de votre aidernGuillaume

Publié par

Bonjour,rnrnQue le brevet LEGO soit tombé dans le domaine public n'interdit pas à la société éponyme d'avoir maintenu ses droits sur la marque. rnrnEt toute utilisation d'un nom de marque, sans autorisation du propriétaire, peut entraîner des poursuites en concurrence déloyale.rnrnIl serait donc prudent:rnrn- de prendre contact avec la société LEGO, exposer dans les grandes lignes votre projet (inutile de développer, sauf si vous avez déjà déposé vos dessins et modèles pour protection à l'INPI),rnrn- de demander l'autorisation d'utilisation du logo LEGO.rnrnA vous lire,rnrnCordialement.