Bonjour,
En vue de la création d'une application mobile, je souhaite reprendre des horaires de passages de bus publiés sur le site de la société qui exploite les services de transports en commun d'une ville.
Ces données étant publiques (disponibles librement sur le site et affichées aux arrêts de bus bien que la société ne se soit pas engagé dans l'Open Data) et ne paraissant pas être le résultat d'une quelconque création originale qui pourrait justifier l'application des dispositions relatives à la propriété intellectuelle, ai-je le droit d'intégrer ces données dans ma future application ?
Merci d'avance
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