Propriété intellectuelle sujet d'examen

Sujet vu 1260 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/02/17 à 14:52
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


geek_penguin, Essonne, Posté le 03/02/2017 à 14:52
1 message(s), Inscription le 03/02/2017
Bonjour,

je viens sur ce forum car j'ai une question concernant des sujets d'examen.

La tradition dans ma formation est d'archiver les sujets dans des annales en ligne. Cependant, dans une (nouvelle) matière, l'enseignant a insisté pour ramasser le sujet à la fin de l'épreuve. Il rechignait aussi à nous donner des exercices d'annales lors de nos révisions, je suppose qu'il n'a pas vraiment envie de communiquer sur ses sujet, qui sont certainement peu nombreux.

Normalement il n'y a pas accès à nos annales, mais je voulais savoir quelle est notre marge de manoeuvre :
-Ayant conservé nos notes de brouillons, a-t-on le droit de mettre dans nos archives une "reconstitution du sujet de mémoire" ?
-A-t-on le droit de mettre une photographie de l'énoncé prise avec un téléphone ?

Il me semble qu'un sujet d'examen est de toute façon libre de droit mais j'aimerais avoir une confirmation.

Merci d'avance !

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