Bonjour,rnrnJ'ai fais une étude de similitude auprès de l'INPI et j'ai relevé un nom posant éventuellement problème avec ma marque. rnUne marque de cosmétiques nommée SHIZEN ( cat 03)ITALIE et un spa nommé SHIZEN SPA (cat 44) à TORONTOrnrnMon nom est Daishizen et les catégories concernées sont 02; 03; 04 et 44.rnrnPuis-je déposer ce nom ou est-ce risqué?rnrnLe fait que Shizen signifie 'Nature' en Japonais, change t-il quelque chose?rnrnPuis-je me servir du nom Daishizen pour ma société en formation et utiliser une autre marque ou dois-je aussi changer le nom de mon entreprise?rnMerci d'avance pour vos réponses.
Bonjour,rnrnLe fait que "shizen" signifie nature en japonais ne change pas le problème car en cas de problème le critère sera la perception du public français qui, je crois, ne comprend pas ce mot pour la majorité des gens.rnrnSi vous avez relevé des marques antérieures, sachez que si elles sont enregistrées depuis plus de cinq ans, il faut qu'elles soient réellement utilisées pour constituer une réelle menace. rnrnPour ma part, je vois une marque SHIZEN SPA déposée par Mr. Briouze en 2012 en classes 41 et 44. Je vois aussi une marque SHI-ZEN déposée par une société SHI-ZEN en 2009 en classes 16, 35, 38, 39 et 41, et une marque SHIZEN déposée par une société italienne KELEMATA en 2001 en classe 3 (cette marque a été renouvelée en 2011 donc c'est un indice qu'elle est peut être utilisée).rnrnDonc pour des cosmétiques, SHIZEN semble un peu dangereux.rnrnMaintenant pour votre projet DAISHIZEN, le critère sera : est ce qu'il y a un risque de confusion entre SHIZEN et DAISHIZEN. Cela se débat mais on pourrait dire que DAISHIZEN est une sous-marque de SHIZEN ou une déclinaison. IL y a donc un risque non nul.rnrnJe vous déconseille donc le dépôt de la marque.rnrnPour la dénomination sociale de la société, le risque est le même mais encore faut-il que les titulaires de marques antérieures aient connaissance de votre existence... rnrnSi vous voulez vous sécurisez au maximum, changez d'idée... Tout est une question d'arbitrage.rnJe suis à votre disposition pour toute info complémentaire,rnCordialement
Je vous remercie de vos réponses claires ! rnrnBonne fin de soirée.
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