Établir un contrat d'édition "post mortem"

Bonjour à tous,

Je suis assistante d'édition dans une petite maison qui s'apprête à publier deux textes d'un auteur décédé l'année dernière. Ces deux textes ont déjà été publiés en 2002 par une maison d'édition qui, depuis, a cessé d'exister.

Je suis en contact avec le père de l'auteur qui a accepté de représenter les ayants-droit, à savoir, outre lui-même, les frères et sœurs de l'auteur ainsi que sa mère. Il ne me reste donc qu'à lui envoyer un contrat, mais je ne dispose que d'un modèle de contrat destiné à être signé par l'auteur vivant.

Puis-je me contenter de remplacer "l'auteur", partout où cette mention apparaît, par "le représentant des ayants-droit de l'auteur" ?

Et dans le cas contraire, l'un de vous saurait-il où je peux trouver un modèle de contrat adapté à ce cas de figure, ou m'indiquer les éventuelles démarches complémentaires que j'aurais à effectuer pour que le contrat soit valable ?

Un grand merci d'avance,

Bonne fin de journée,

Hannah.

Bonjour,

Il me semble que le remplacement de "l'auteur" par "le représentant des ayants droit de l'auteur" doit permettre de valider le contrat d'édition. Mais joignez à ce contrat en pièce annexe un document qui certifie que l'ayant droit signataire a recueilli l'accord de tous les ayants droit afin d'éviter un litige (document paraphé par les ayants droit donnant pouvoir à Monsieur ........ pour les représenter au présent contrat).

Cordialement.

Merci beaucoup pour cette réponse et ce conseil !

Bonne journée,

Hannah