Bonjour je viens vers vous car il y a 2 ans j'ai vendu un vélo à un particulier ''vélo que j'avais acheté un an auparavant d'occasion'' il se trouve le 2 ans après l'avoir vendu la personne me recontacte pour me dire que ce vélo et une contrefaçon donc il me demande de lui racheter où il porte plainte pour vente objet de contrefaçon je ne sais plus quoi faire je n'ai pas les finances pour lui racheter sachant que je n'étais absolument pas au courant à l'époque que j'avais acheté ce vélo de contrefaçon je suis un peu désemparé dites-moi si je risque réellement quelque chose ou si il y a prescription sur la vente merci beaucoup dans l'attente de votre réponse.
Bonjour,
Compte tenu de la valeur (affichée sur le net) des engins de cette marque, vous ne pouviez pas acheter sans vérifier, ou sans faire preuve d'une forte négligeance et votre vente effectivement est celle d'une contrefaçon.
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/La-contrefacon
Merci de votre réponses,mais il ce trouve que c'était un vélo d'occasion que j'ai acheter
Cela ne change rien.
Vous auriez pu/dû même demander à votre vendeur la facture d'origine.
Ne serait-ce que pour vérifier que l'engin n'était pas volé.
Car si tel est le cas, vous êtes en outre en situation de recel d'objet volé.
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