Assurance auto résiliée, quid du conducteur secondaire ?

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Bonsoir,

C'est avec surprise que je viens de recevoir une lettre de résiliation de mon assureur (adressée à mon nom car je suis le conducteur principal) qui résilie unilatéralement le contrat suite à un trop grand nombre de sinistre (en 3 ans, 1 accident non responsable, une réparation d'un éclat chez CXXXXXXX et 1 accident responsable).. Bref.. Là où cela se complique, c'est que ma compagne, désignée comme conducteur secondaire, devait passer en conducteur principal de ce véhicule dans une quinzaine de jours. Or, c'est le conducteur principal (en l'occurrence moi) qui a été résilié et non elle. De fait, peut elle souscrire en son nom l'assurance de ce véhicule en conducteur principal sans pour autant déclarer qu'elle a été résiliée ? Cela semble à priori logique, sachant que de toute manière, je ne conduirai plus ce véhicule.

En vous remerciant !

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chaber Superviseur

bonjour,

Or, c'est le conducteur principal (en l'occurrence moi) qui a été résilié Ce n'est pas le conducteur principal qui est visé par la résiliation mais le souscripteur du contrat.

De fait, peut elle souscrire en son nom l'assurance de ce véhicule en conducteur principal sans pour autant déclarer qu'elle a été résiliée Tout dépend de la rédaction du relevé d'information et du questionnaire qu'elle devra remplir à la souscription.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Lag0 Administrateur

C'est avec surprise que je viens de recevoir une lettre de résiliation de mon assureur (adressée à mon nom car je suis le conducteur principal)
Bonjour,
Ce n'est pas votre qualité de conducteur principal qui vous rend destinataire de cette lettre, mais votre qualité de titulaire du contrat. Il ne faut pas confondre les deux. Par exemple, je suis conducteur principal de plusieurs véhicules sans être titulaire du contrat (c'est ma compagne qui l'est).

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Bonjour et merci pour ces réponses..
Effectivement je suis le titulaire du contrat. Si je comprend bien, ma compagne qui se trouvait être dénommée en tant que conducteur secondaire du dit contrat n'a donc pas été résiliée, et donc peut s'assurer sans déclarer avoir été résiliée par sa précédente assurance ?

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chaber Superviseur

bonjour

. Si je comprend bien, ma compagne qui se trouvait être dénommée en tant que conducteur secondaire du dit contrat n'a donc pas été résiliée,L'assureur résilie le contrat souscrit par vous même. Votre compagne ne peut plus conduire un véhicula non assuré.

Lors de la souscription à son nom il faudra répondre de façon précise au questionnaire (variable selon les assureurs). Attention si c'est elle qui a eu l'accident responsable: déclaration obligatoire

Si elle bien inscrite sur le relevé d'informations elle pourra éventuellement bénéficier d'un bonus.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Justement, ma problématique est sur le questionnaire où est demandé "avez vous été résilié d'une compagnie d'assurance". Dans les faits, elle n'a pas été résiliée, mais moi (son conjoint) oui..

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Lag0 Administrateur

Vous l'avez dit, elle n'a pas été résiliée...
Mais elle devra alors faire comme si elle n'avait jamais été assurée et donc commencer à zéro...

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chaber Superviseur

bonjour

Je suppose que la carte grise est à votre nom.

Cela semble à priori logique, sachant que de toute manière, je ne conduirai plus ce véhicule. Les assureurs sont très souvent sceptiques dans une telle situation et estiment que c'est un moyen détourné de contourner la résiliation en faisant assurer le véhicule, avec les suites qu'il peut y avoir ( nullité ou règle proportionnelle en cas de sinistre) par le conjoint ou X personne, en omettant de déclarer la résiliation qui apparaitra sur le relevé d'informations

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains