Violences sur conjoint en ivresse

Sujet vu 995 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/10/16 à 14:18
> Droit Pénal > Droit pénal général


polopolo91, Essonne, Posté le 24/10/2016 à 14:18
3 message(s), Inscription le 24/10/2016
Bonjour,

suite a une soirée trop arrosée avec ma copine, tellement arrosé que j'ai un blanc...je ne me souviens que du début de soirée ou tout se passait très bien comme d'habitude, , la suite est que visiblement nous nous sommes disputés puis frappé l'un l'autre, ma copine a contacter les pompiers qui ont basculer vers les gendarmes, qui se sont rapidement déplacés et ont constater l'état de l'appartement et les traces de coups, j'ai été en garde a vue et j'ai été entendu le lendemain après avoir dégrisé, je ne me souviens de rien a part que je me vois menotté dans la fourgonnette bleue, j'ai des flash de souvenir de moi a l’hôpital examiné par un médecin pour être apte a une garde a vue, médecin qui a constater quelques coups sur moi au cou et bras etc, rien de lourd, je me souviens me réveiller en cellule demander aux gendarmes de me sortir d'ici, que j’avais rien a y faire en cellule, etc, je me souviens avoir soufflé dan l'hetilo avant l'audition dans lequel j'ai précisé me souvenir de rien. puis j'ai été faire constater le coup reçus 3 jour plu tard a l’hôpital (le gendarme qui ont pa réussi a trouver un RDV plu tôt).
en parallèle ma copine a été a l’hôpital le soir même de la bagarre faire constater les coups, elle a pas déposer peinte et l'a bien précisé dans sa 1ere audition, elle est rentrer chez elle, puis le lendemain matin a été appelé par les gendarme pour 2eme audition apres avoir désoulé, elle a confirmer ne pas porter plainte, et y est retourné un jour plus tard de sa propre volonté pour rajouter a ses déclarations qu'elle ne souhaitai toujours pas porter plainte etc etc, qu'elle avait des projets avec moi et qu'elle ne souhaitai pas que je soi poursuivi etc sachant que lors de ses 2 auditions elle a raconter qu'elle se souvenais pas de grand chose a part que je la frappai, sans m'accabler, sans se souvenir de qui a commancé, ni de pourquoi...et a parler de dégâts dans son appartement que j'aurai fait.
en effet le volet roulant était cassé, porte manteau aussi, j'ai tout réparer le lendemain apres etre sorti de GAV, nettoyer etc.
après mon audition le gendarme m'informe que le procureur ne souhaitant pas en rester la, malgré l’absence de plainte, et ma remis une convocation au TGI devant le délégué du procureur, les fait reprochés sont violence volontaire sur : conjoint, par personne agissant en état d'ivresse
fait prévus par : ART 222-13 C PENAL
Réprimés apar : ART 222-13 AL 23, ART 222-44, ART 222-45, ART 222-47 AL1 C.PENAL


s'est la 1ere foi cela m'arrive, et en passé judiciaire j'ai une condamnation en 2005 pour 3 mois de sursis et une annulation du permis de conduire pour conduite sous cannabis, j'ai un rappel a la loi en 2008 pour détention de cannabis (0,5 gram).

ma question est simple, je risque quoi ? je dois prendre un avocat d'office ?

Merci de votre aide
Cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
pragma, Savoie, Posté le 24/10/2016 à 14:25
4735 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonjour,
Cannabis, alcool non seulement font du mal au cerveau, mais vous exposent à ce genre de délit et aux suites que la justice décidera.
Si le procureur ne souhaite pas en rester là, c'est vis à vis de votre historique.
Choisissez un bon avocat.

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

polopolo91, Essonne, Posté le 26/10/2016 à 14:45
3 message(s), Inscription le 24/10/2016
Bonjour,

J'ai arrêté le cannabis depuis 4 ans, j'ai des analyses de sang datant de septembre 2016 le prouve
je n'ai aucun passé en matière de violence quelconque, ou en ivresse, s'est une première.
Il n'y a pas de plainte contre moi
Je ne suis pas convoqué devant le procureur, j'ai une convocation devant le délégué du procureur
La peine de 3 mois de sursis pour conduite sou cannabis date de 2005, 11 ans se sont écoulés depuis, le sursis n'est plus d'actualité.

Je risque quoi ? car d’après les dire du gendarme chargé de la procédure je risque une sorte de stage obligatoire, et d’après l'avocat que j'ai eu au téléphone, s'est de l'ordre du symbolique.

Cordialement

BrunoDeprais, Haut-Rhin, Posté le 26/10/2016 à 14:54
630 message(s), Inscription le 14/08/2016
Bonjour

Tout dépendra du procureur, le délégué du procureur est le même service.
L'avocat commis d'office n'existe pas, c'est l'aide juridictionnelle, et à voir si vous y avez droit.

polopolo91, Essonne, Posté le 26/10/2016 à 15:24
3 message(s), Inscription le 24/10/2016
Merci de votre réponse, effectivement j'ai droit a l'aide juridictionnelle étant sand revenus, ceci dit, sur la convocation il est bien précisé : le prévenu peut se faire assister d'un avocat de son choix ou s'il en fait la demande d'un avocat commis d'office. Dan se cas, il lui appartient, dans les meilleurs délais et de préférence dans les 48 heurs, de faire la demande auprès de Monsieur le Bâtonnier e l'Ordre des Avocats -
Que les frais d'avocat sont a sa charge sauf s'il remplit les conditions d’accès a l'aide juridictionnelle.

de se faite j'ai contacter l'Ordre des Avocats le lendemain et sur leur demande j'ai envoyé par courrier une copie de la convocation, cela il y a 10 jours, je n'ai aucune réponse a ce jour...

Cordialement


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]