Comment annuler des AGE dans une SAS ?

Publié par
yn3

Bonjour,

J'ai créé cette année une "SAS à capital variable" avec un ami à 75/25. J'en suis le président avec 75% donc.

En mai 2013, je lui propose une augmentation de capital à laquelle il répond favorablement (on avait lancé la boite avec trop peu de capitaux).

Finalement, pris dans des problèmes perso, il ne réagit plus (son argent a dû aller ailleurs) et je réalise l'augmentation de capital seul (mes 75% suffisent à toutes les décisions extraordinaires). Pour la forme, je lui ai fait un courrier formel pour lui signifier l'augmentation de capital. Je réalise une décision collective extraordinaire en bonne et due forme (du moins, je le pensais).

5 mois après, en octobre dernier, j'accepte d'intégrer ans le capital les dépenses de constitution de l'entreprise qu'il a réalisées.

Quand en novembre, j'active l'entrée de nouveaux actionnaires valorisant la boite à 15 fois le capital, il se réveille et demande l'annulation de l'AGE d'augmentation de capital de mai (pas celle d'octobre), car l'augmentation m'a été réservée (Les statuts de notre SAS me donnent le droit à 75% de supprimer les droits préférentiels de souscription. Seulement, cette suppression n'était pas expressément à l'ordre du jour en mai).

Il menace donc de saisir un tribunal pour en demander l'annulation.

Ma question est très simple: comment puis-je annuler ces décisions d'AGE sans passer par un tribunal?


La raison que je souhaite invoquer est le vide de procédure dans les deux cas. En effet, les augmentations étaient réservées, sans que la suppression des droits préférentiels ne soient à l'ordre du jour.

A ce stade, il n'y pas d'enjeu, et je ne souhaite pas avoir une épée de Damoclès au dessus de ma tête. Je veux qu'on puisse annuler les deux AGE, revenir à la situation initiale et refaire les choses proprement.

Merci de votre aide,
Cette histoire me pèse, et j'aimerais en finir pour revenir à l'opérationnel le plus vite possible.