On ma donné mais on veu me reprendre

Sujet vu 884 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/06/17 à 17:50
> Droit Civil & familial > Droit des biens


typhane17, Charente-Maritime, Posté le 07/06/2017 à 17:50
5 message(s), Inscription le 07/06/2017
Bonjour
Je fessais des prestations de travaux agricole depuis 2012 pour une personne âgée qui c'est gardé 5 hectares pour sa retraite, depuis un an cette personne et en maison de retraite atteinte de Parkinson
Cette personne ma donner en échange de travaux NON facturé de 2012 a 2014 une remorque et une benne trois point,aucun papier signer entre lui es moi cela été juste par la
parole.

Depuis aout 2016 un tuteur a été nommé et il me demande de restituer se dis matériels qui ma été donnée, pour prouvais ma bonne fois j'ai fait au tuteur une demande d'achat évidement refuser pour excuse le tuteur ma dis que le matériel n’était pas a vendre mais comme par hasard depuis un tracteur a disparu de chez la personne âgé

que dois je faire restituer le matériels ou le garder vue qu'il ma été donné ????

merci de votre réponse
cordialement

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pragma, Savoie, Posté le 07/06/2017 à 23:43
4468 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonsoir,
Malheureusement, vous devez rendre ce matériel car rien ne prouve ce don...

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

typhane17, Charente-Maritime, Posté le 08/06/2017 à 08:54
5 message(s), Inscription le 07/06/2017
oui mais les prestations de travaux on été effectuer et non facturé a cause du dont de se dis matériel , la récolte a été livrai de 2012 a 2014 au nom de la personne âge a la coopérative , et la juge des tutelle a bien dis que se qui c’était passer avant la date de prise en charge du tuteur ne le regarder pas.
et lui il se permet de prendre du matériel de cette personne et personne lui dis rien

se qu'il veux c'est tous récupéré pour lui l’argent lui monte a la tète c'est tous, il ma même refuser ma proposition de bail sur les 5 HA de terre il refuse tous se que l'on lui propose se serai une autre personne il accepterai alors que nous, nous somme occuper de cette personne âgée de 2012 jusqu'au 2016 sans jamais rien lui demander si nous n'avions pas ete la il serrai surement mort
voila comment on n'es remercier

pragma, Savoie, Posté le 08/06/2017 à 09:48
4468 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Vous dites:
" la juge des tutelleS a bien diT que Ce qui S’était passE avant la date de prise en charge du tuteur ne le regardAIT pas"

1/ Cette juge ne peut pas vous aider ?
2/ Ce tuteur est-il de la famille ?

__________________________
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

typhane17, Charente-Maritime, Posté le 08/06/2017 à 11:58
5 message(s), Inscription le 07/06/2017
la juge des tutelle ne vois que part lui le tuteur ne reconnais même pas le travail que nous avons fait avant , et non le tuteur n'es pas un membre de la famille c'est un soi-disant amis a la personne agée

pragma, Savoie, Posté le 08/06/2017 à 19:18
4468 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bonsoir,
Malheureusement, vous devez rendre ce matériel car rien ne prouve ce don en échange de travaux...

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Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal. Bien à vous.

typhane17, Charente-Maritime, Posté le 08/06/2017 à 21:55
5 message(s), Inscription le 07/06/2017
les travaux on été effectuer pour preuve la récolte a ete livrée a la coopérative au nom de la personne âgée sinon je n'aurai pas pris le matériel et j'aurai facturé mes prestations
et lors de notre dernière visite a la personne âgée il nous a bien dis de le garder le matériel enfin de compte c'est le tuteur de merder qui veux tous récupéré pour lui c'est tous

lui la personne âgée lui a prête et non donner deux tronçonneuses avant qu'il sois tuteur, il les a jamais ramener et la depuis qui les tuteur il prend le tracteur et le ramène pas il es chez lui

j’attends son courrier en recommander car je vais en recevoir un

je lui répondrai que la juge des tutelle a bien dis que sa fonction de tuteur prenne en aout 2016 et que tous se qui c'est passer avant ne le regardé pas

de toute façon il fait tous pour nous virai de la vie de cette homme et lui montée la tête il aura réussi après tous ce que l'on na fait pour lui il profit de la maladie de cette personne mais sa personne veux nous entendre car nous en somme persuader

on dis bien trop bon trop con et bien si on n'avais su

on dis aussi donné c'est donné reprendre c'est volé

et dans notre métier pas besoin de contrat ou autre la parole suffit, sois la parole vaux l'homme ou l'homme vaux rien


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