Bonjour,
Je ne savais pas trop où poster , voila j'ai besoin d'aide pour savoir si je suis en droit ou non de garder un animal qu'on m'a donné gratuitement.
Il s'agit précisément de 3 rats domestiques (NAC)
Le 06 mars , une personne me contacte via une petite annonce , cette personne me demande si je peux lui prendre ses 3 rats , qu'elle a acheté dans un élevage amateur Suisse , je vous cite ses propres mots :
" je n'ai pas trop de temps à leur consacrer et ça me rend très triste "
Après avoir un peu discuté , lui donnant quelques informations sur la maintenance de mes propres rats , je lui ai répondu que j'adorerais pouvoir les recueillir si c'est bien ce qu'elle souhaite , puisqu'elle manque de temps à leur consacré (elle possède pleins d'autres animaux) et les trouve malheureux.
Nous avons eu un échange téléphonique le 09 mars , et nous avons convenu d'un RDV pour qu'elle vienne m'apporter ses rats le lendemain donc le 10 mars.
J'habite en France , à 10km de la frontière Suisse.
J'ai recueilli ses 3 rats , qui semblaient en bonne santé mis à part avoir une irritation aux yeux (collés) , comme d'habitude je les ai mit en quarantaine , complémentés par vitamines ainsi que déparasités avant de les mettre en contact avec mes propres animaux.
Le 12 mars , la personne m'envoie un SMS , juste pour me demander si les rats vont bien , je lui réponds que oui tout se passe bien avec envoi de photos.
Elle me répond que ça lui fait plaisir , et me remercie de bien m'en occuper.
Le 15 mars , les em*****s commencent...
Je reçois un SMS de la personne qui me dit qu'il faut qu'on se parle , sans préciser pourquoi.
A coté de ça , le même jour je reçois des messages assez agressifs de la naisseuse des rats , qui n'est pas contente du tout , qui ne cesse de répéter que je n'ai pas le droit d'avoir ces 3 rats chez moi , et surtout que je n'ai pas le droit de les reproduire.
Je précise que la naisseuse est une éleveuse amatrice (non professionnel) un particulier quoi , comme moi.
S'en suis des messages désagréables , agressifs , limite un harcèlement jusque sur mes pages personnelles par commentaires.
L'éleveuse exige que je lui rende les 3 rats , car de base la personne qui les a acheté avait signé un contrat d'adoption , avec des clauses à respecter , qu'elle n'a pas respecté...
Ce que j'ignorais totalement.
Jusqu'à maintenant j'ai refusé de rendre les 3 rats , ils se sont acclimatés , j'y tiens beaucoup , et je refuse qu'ils soient ballottés et traumatisés en changeant encore et encore de foyer juste pour son bon plaisir , ce ne sont pas des objets !
Le 27 mars , ce mercredi , ces 2 personnes sont venues jusque chez moi sans prévenir , tard le soir il était plus de 21H
elles ont essayé de forcer les portes qui étaient fermées pour entrer , c'est mon voisin qui leur a ouvert.
L'éleveuse c'est montré très agressive et menaçante , exigeant de récupérer les rats sinon elle appelait la police.
Je n'ai pas cédé , elles sont reparties bredouille ...
Aujourd'hui , le 30 mars , je reçois une lettre en recommandée , de l'éleveuse (amatrice) qui exige toujours de récupérer les rats , me laissant jusqu'au 07 avril avant de déposer plainte civil au tribunal.
Elle y a joint une photocopie du dit contrat de vente/d'adoption daté et signé , je vous en mets un extrait (sans dévoiler de noms)
cela étant dit , impossible de savoir si le contrat a bien été fait au moment de l'adoption en octobre 2018 ou si c'est un faux.
Pouvez vous m'aider , et me dire si ses clauses sont légales ?
Est-ce normal que l'éleveuse se dise "propriétaire jusqu'à la mort de l'animal" , alors que les animaux en question ont été vendu et remit à leur nouveau propriétaire ?
Je risque quoi en refusant de lui rendre les 3 rats ?
Je n'ai personnellement rien signé , et n'ai aucun engagement envers cette personne que je ne connais même pas.
Merci d'avance pour vos réponses et votre aide.
Bonjour,
Vous n'en avez rien à faire de ses prétentions.
Vous ne connaissez que la personne qui vous a confié ces animaux.On peut se demander au passage comment cette éleveur particulier a obtenu vos coordonnées.
Bonjour,
Peu importe ce contrat pour vous. Un contrat ne lie que ses signataires et vous n'en faites pas partie.
Si l'éleveuse veut se retourner en justice contre quelqu'un, ce ne peut être que contre la personne qui a signé ce contrat.
Rappelez le lui à l'occasion...
Merci pour vos réponses :)
cela confirme ce que je pensais , ainsi que les avis d'autres forums.
L'éleveuse a fait pression sur son "acheteuse" pour qu'elle récupère les rats (qu'elle m'avait apporté), voila comment elle a eu mon adresse elles sont venues toutes les 2.
elles sont venues toutes les 2.
Et alors, qu'avez-vous fait ?
elles n'ont rien obtenu, les rats sont toujours chez moi
je les ai prévenu qu'elles n'ont pas intéret à revenir comme ça de force
Vous en avez de bien bonnes.
SI je comprends bien, le propriétaire des animaux est revenu les chercher et vous avez donc refusé de les remettre.
C'est du vol.
Relisez mon post avant de dire des âneries , ces rats m'ont été donnés , cédés , abandonnés à titre gratuit !
Vous en avez de bien bonnes.
SI je comprends bien, le propriétaire des animaux est revenu les chercher et vous avez donc refusé de les remettre.
C'est du vol.
Comme dit le dicton populaire : Donner, c'est donner, reprendre, c'est voler !
J'ai bien relu, le don n'est pas évident selon les propos.
Car confier ce n'est pas donner.
Pour le reste la solution n'est pas évidente, si l'ancienne propriétaire avait accepté les conditions contractuelles lesquelles font la loi entre les parties -, elle n'avait pas le pouvoir de vous céder les animaux. Vous seriez donc en position de recel, car si possession vaut propriété, ce n'est que jusqu'à preuve du contraire.
La définition de recel au cas ou ...
"Délit de détenir des objets volés, ou de cacher des personnes recherchées par la police."
Vous pouvez m'expliquer où il y a eu vol ???
L'ex propriétaire qui a abandonné ses rats , me les a déposé chez moi et me les a donné , j'ai 3 témoins qui étaient présents ce dimanche là.
Vous êtes bien le seul à avoir un tel avis , j'ai posté sur différents forums , tous me disent la même chose , ces rats sont à moi , je ne suis absolument pas concernée par le contrat qu'a signé l'ex propriétaire, c'est elle qui est en faute pour ne pas l'avoir respecté (contrat qui d'ailleurs est abusif)
Un Maitre m'a même répondu que j'avais affaire à une folle , que je devrais porter plainte pour ses menaces répétées.
Vous êtes bien le seul à avoir un tel avis
L'ancien propriétaire n'avait pas le pouvoir de se dessaisir des animaux. Il l'a fait et dans la mesure où vous êtes informé vous êtes dès lors en situation de recel.
Il en va de même avec une voiture gagée que le propriétaire ne peut muter sans lever auparavant le gage.
Bonjour,
Je suis du même avis que Morobar. Il n'y a jamais eu vente mais adoption, l'adoptant s'engageant à respecter certaines conditions et, en cas de manquement à celles-ci de la part de l'adoptant, le propriétaire est en droit de reprendre les animaux confiés.
Vous avez beau être de bonne foi, la personne qui vous a remis les animaux n'avait pas le droit de le faire et le propriétaire est en droit de reprendre ces animaux. La situation est tout à fait similaire à celle de la vente d'objets volés : vous pouvez acheter de bonne fois des objets volés, vous n'êtes pas coupable de vol mais vous n'êtes pas moins tenu de restituer les objets volés si le véritable propriétaire vous les réclame.
Cela dit, un animal domestique n'est pas un simple objet mais un être sensible et il est possible que vous finissiez pas avoir gain de cause si l'affaire était portée en justice au motif que l'objet du contrat est le bien-être des animaux, que vous vous en occupez correctement et que la reprise par le propriétaire serait traumatisante pour les animaux. En premier examen toutefois, vous avez tort.
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