Comment connaître les causes du décès d'un proche ?

Bonjour

Ma famille et moi même voudrions connaître les circonstances du décès de mon grand père décède en 1964 à Bures sur Yvette 91.
Nous avons en possession une copie de l'état civil du décès, mais celui ci ne précise pas les circonstances, ni la cause.
Merci de me renseigner sur la démarche à suivre. Dernière modification : 17/11/2008

Bonjour,

Avant d'établir le certificat de décès, le médecin ayant constaté la mort doit indiquer la date et l'heure du décès, s'il n'y a aucun fait ou état du défunt qui peut conduire à la saisie des autorités : police, gendarmerie ou juge, ceci dans les cas ou la mort n'est pas naturelle (suicide, etc.), ou suspecte (accident, meurtre, etc.).

C'est ce certificat qui est destiné à l'état civil dont vous disposez, et le certificat d'ihumation est autorisé.

Dans une autre partie, qui est anonyme et destinée à l'INSERM par le Centre d'épidémiologie des causes médicales de décès, le médecin renseigne sur les causes immédiates du décès, du lieu ou autres.

Cependant il faut noter que c'est l'examen approfondi, du médecin légiste (institut medico-légal) qui est demandé parfois par les familles, diligenté par les autorités, dans le cas de décès non naturel.

Vous pouvez vous rappocher de la Mairie du lieu du décès, pour connaître les procédures, dans votre cas, du fait de la date du décès en 1964.

Bonjour,

J'aurais aimé savoir si vous aviez eu les réponses que vous vouliez. Je suis dans le même cas que vous, sauf qu'il s'agit de ma mère, et mon père ne souhaite pas me parler de son décès (j'avais 4 ans) et, depuis 20 ans, j'essaie de me renseigner auprès de ma famille. Malheureusement, du côté de ma mère il n'y a que des décès et personne ne peux me donner de réponse. Je sais qu'elle a été internée dans un hopital psychiatrique. Vous pouvez peut être m'aider si vous avez trouvé les démarches à suivre dans ce genre de situation ?

Je vous remercie.

Bonjour aleksandra,

Je voulais savoir si tu as réussi a obtenir les réponses que tu cherchais concernant ta maman car, j'ai mon ami qui souhaiterait aussi faire des démarches concernant la mort de sa mère il y a environ 13 ans maintenant.

Merci d'avance.

bonjour
je souhaiterai connaitre les causes du décès de ma grand'mère maternelle D C D le 22 septembre 1917 au centre hospitalier de bonneval departement 28
par avance merci Gilbert delorme

bsr,
vous pouvez confirmer que l'année de décès est bien 1917 ?
si c'est la bonne année, je ne pense pas que vous puissiez retrouver quoique ce soit.
en 1917, il n'est pas certain qu'il existait d'ailleurs d'obligation de conservations d'archives médicales pendant une durée illimitée.
même aujourd'hui il existe des délais de conservations limitées dans le temps.

Ces durées de conservation résultent d’une part de la
législation sur les archives publiques et de nombreuses
autres dispositions réglementaires intervenues pour fixer les durées de conservation à l’égard de certaines autres informations recueillies par les professionnels de santé ou les personnels des établissements.
Le respect des délais de conservation des archives est
impératif, dès lors qu’il est prévu par un texte (loi, décret arrêté, circulaire). Il existe un très grand nombre de délais, dont la mention n’aurait aucun intérêt ici. Lorsque des documents n’ont pas de délai de conservation prévu, un raisonnement par analogie, ou au regard des conséquences de leur destruction trop rapide, peut guider la durée de conservation à appliquer.
actuellement il me semble que le délai de conservation d'un dossier médical est de 25 ans à compter du décès du patient.
dans certains cas ce délai peut être réduit à 10 ans.
source:
http://www.cneh.fr/Portals/2/05-PUBLICATIONS/ACTUALITES%20JURISANTE/AJS_EN_LIGNE/AJS_PDF_N%C2%B0/AJS_69.pdf

bonjour, en demandant ma retraite progresive en mars 2017 j'ai appris par simple courrier le deces de mon ex a son domicile il y a 10 ans ,mes fils voudraient savoir la cause du deces mais imposible que faire , nous n'avions pas de contact avec mon ex! MERCI

Peux t on connaître les causes du décès d'1 ami et comment ?

Bonjour
Je vient d'apprendre le décès d'un frère, par hasard le 16 juillet 2021 décédé le 14 ou 16 juillet incinéré comment puis je savoir de quoi et il décès, sa famille nous laissent sans nouvelle merci pour vos indice svp

Bonsoir

Personne ne répond !!!

J'aimerai aussi connaître les démarches pour ma mère DCD il y a 23 ans.

Bonsoir
Personne ne répond peut être parce que personne n'a la réponse...
Cependant vous avez une réponse par Adama le 17/11/2008....

bonjour,

le certificat de décès mentionne la cause du décès.

mais 23 ans après le décès, seuls les proches du défunt encore vivants peuvent vous renseigner s'ils le veulent.

salutations

Merci beaucoup

Bonjours Mon papa est décédé le 26 avril 1993 je n’avait alors que 4ans ma maman me dit qu’il a était assassiné mais pas plus de détail. Aujourd’hui j’ai 33 ans je souhaiterais en savoir plus sur sa mort il me semble qu’il était en situation irrégulière donc sa date de naissance n’est pas mentionnée sur l’acte de dece pourriez-vous svp me dire où je peux trouver plus de détail sur sa mort merci .

bonjour,

comme les faits se sont produits il y a 30 ans, vous aurez du mal à trouver des renseignements sur les circonstances de son décès.

si vous connaissez le lieu du décès, vous pouvez peut-être vous renseigner avec les archives des journaux du lieu du décès.

connaissez-vous le lieu de sa sépulture ?

salutations

Bonjour,

Mon pére est décédé en 2007, j'étais trés jeune et je souhaite connaitre les causes de son déces. L'hopital dans lequel il a séjourné m'a indiqué que son dossier a été détruit car datant de plus de 10 ans. il avait fait une intervention dans cette même hopital.

Y a t-il d'autres moyens de connaitre les causes du décés ? le certificat de déces ne l'indique pas non plus.

Merci de votre réponse