Vêtement d'occasion et marque

Sujet vu 598 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/07/17 à 19:02
> Droit des Entreprises > Création d'entreprise


ChloeB, Bouches-du-Rhône, Posté le 12/07/2017 à 19:02
1 message(s), Inscription le 12/07/2017
Bonjour,

Mes questions sont relatives à la création d'une boutique en ligne que j'aimerais monter.

J'ai énormément de vêtements et accessoires chez moi, accumulés au cours des années (de quoi remplir une boutique), et j'aimerais les vendre.
Je pourrais les vendre sur des plateformes dédiées tel que toutes celles proposées actuellement... mais mon but est de créer ma propre entreprise, en tant qu'auto-entrepreneur, pour me faire une première expérience et me lancer petit à petit dans l'entreprenariat.

Voici donc mes questions :
- Ai-je le droit de revendre des vêtements d'occasions (mes vêtements, ceux que mes amis me donnent...) dans ma propre boutique en ligne? les produits se composent de plusieurs marques divers et varié (X, Y, Z... )

- Ai-je le droit de vendre ces vêtements en enlevant l'étiquette d'origine (le nom de la marque) et de la remplacer par mon propre nom de marque? (ainsi les vêtements de marque X, Y, Z deviendrait tous des vêtements B par exemple).

- Si j'ai le droit de changer l'étiquette de marque, puis-je vendre le vêtement sans le modifier ou ai-je l'obligation de le transformer pour apposer ma marque dessus?

Merci à vous pour votre réponse qui me serais d'une précieuse aide pour débuter mon site sans faire de bêtises.

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morobar, Vendée, Posté le 12/07/2017 à 19:56
9361 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Vous avez le droit de vendre les vêtements.
Mais vous ne pouvez pas substituer les étiquettes d'origine avec les vôtre sans commettre le délit de contrefaçon.
Une transformation minime ne vous sauvera pas.


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