Amende à la volé sans interception

Sujet vu 344 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/01/19 à 18:26
> Droit routier > Code de la route


Simone23, Haute-Savoie, Posté le 04/01/2019 à 18:26
2 message(s), Inscription le 04/01/2019
Bonjour,

ça fais bientôt 1 an que je n’arrive pas a résoudre un problème d'amendes.
le 23 janvier 2018 mon frère était au volant de ma voiture, je reçois quelques jours après 3 amendes:
1. Conduite d’un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances
2. Utilisation en agglomération, par un conducteur d’un véhicule du moteur à des régimes excessifs
3. Changement de direction d’un véhicule effectué sans avertissement préalable.
En parlent avec lui il me dis de ne pas se souvenir d’avoir commis ses infractions mais étant lui même au volant de la voiture j'essaye de déclarer sur internet que c’était lui le conducteur, mais je ne pouvais pas, car sur les amendes c’était marqué qu'il avait était intercepté (ce n'est pas vrai, personne a intercepté mon frère ce soir là au volant de ma voiture)
Je conteste quand même par internet l’amende en disent que je ne suis pas le conducteur et que je suis prêt a coopérer pour donner les coordonnes de mon frère.
Quelque mois après je suis convoqué a la gendarmerie par l'agent qui a relevé les 3 infractions, il ne croyez pas que c’était mon frère (sans par contre avoir aucune preuve pour dire que c’était moi), je fais quand même ma déposition en disent d’envoyer les 3 amendes a mon frère.
quelques semaine après le même gendarme me recontacte a plusieurs reprises par téléphone en disent qu'il veux une preuve que mon frère était au volant (je ne l’avais pas et a distance de quelque mois je ne savais pas qua lui donner...) au final me demande une déclaration écrite de mon frère, je lui amène cette déclaration le lendemain.
Entre temps vu l'attitude du gendarme et le fait que mon frère ne reconnaissais pas les faits, avec l'aide d'amis j'avais écrit une lettre pour contester la façon dont les 3 amendes ont été relevé (à la volé, en disent que j’étais personnellement été intercepté), tout en disent que je n’était pas la personne au volant de ma voiture ce soir là, et en laissent les coordonnes de mon frère s'ils voulais le contacter.
Le mois de Juin 2018 je reçois 1 seule amende des 3 majoré, par téléphone ou mail je n'arrivais pas a contacter qui de droit pour avoir des explications sur les 2 autres amendes, je ne voulais pas payer un avocat, j'ai naïvement pensé que pour terminer l'histoire la justice tenait compte que d'une amende sur 3 sans aucune perte de points sur mon permis, j'avait temps jusqu’à début juillet pour la payer sans avoir une majoration supplémentaire, de plus début juillet je partais pour 3 semaines, donc j'ai décidé de la payer en espérant que c’était la fin de l'histoire.
Quelque semaine après mon frère reçois la deuxième des 3 amendes, le changement de direction, je lui dis de la payer, même si entre temps il m'avait déjà remboursé la première amende.
Je renvoi donc une autre lettre recommande en demandent de me rembourser mon amende et d’envoyer les 2 autres amendes restants a mon frère, comme ils ont fait avec celle qu'il lui ont adressé, ce n'est pas possible que on était les 2 au volant de la même voiture au même temps!!!
Entre temps mon frère reçois en plus une majoration pour l'amende qu'il avait reçu et payé lui même dans le délai de payement (1 ou 2 jours après l'avoir reçu)...
Hier je rentre a la maison après deux semaines d'absence et je trouve dans la boite aux lettres la 3me amende que n’était jamais parvenue a personne majoré deux fois!!!
Je ne sais plus qua faire... réécrire une lettre au tribunal? (ça serait la 3me, ils m'ont jamais répondu, apparemment si je ne suis pas un avocat je ne suis pas digne de réponse, même s'ils ont bien lit car ils ont envoyé une partie a mon frère), est il le cas de faire appel a un avocat (je trouve pas juste que je dois payer un avocat suite a des erreurs de la justice française...)? ma situation économique n'est pas formidable en ce moment, combien ça pourrait me coûter? Et est que je risque (fin, mon frère car c’était lui au volant même si les amendes sont adresser a moi) de devoir payer toutes les majorations? En sachent que ça prends ci long temps depuis le début dû a des erreurs de la justice française et que de le début j'ai dit de tout envoyer a mon frère car il était responsable et qu'il aurait payer les amendes?

Désole si j'etais un peu long, désole s'il y a quelques faute d'orthographe et merci d'avance pour votre aide

Simone

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Tisuisse, Posté le 07/01/2019 à 09:49
12208 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Pavé trop long.

Vous auriez dû, à la réception des avis de contravention, les contester, par LR/AR auprès de l'OMP, et lui seul, en dénonçant votre frère et en communiquant ses coordonnées + la photocopie de son permis de conduire. Vous n'en seriez pas là aujourd'hui.

Voyez un avocat pour éviter de faire d'autres erreurs de procédure et vous défendre au tribunal.

Simone23, Haute-Savoie, Posté le 07/01/2019 à 18:42
2 message(s), Inscription le 04/01/2019
Merci beaucoup Tisuisse pour votre réponse.

J'ai fait une première contestation par internet le 17/02 (infractions commises le 23/01, ok, j'aurait pu faire plus vite mais la première semaine j'etait pas là et comme j'etait pas l'auteur des faits j'ai pris quelques jour pour comprendre qu'est ce que s'il passait et réagir).

On me convoque a la gendarmerie mi mai (4 mois après...), entre temps des amis m'avait dit que le gendarme n'aurait pas eu le droit de relever les 3 amendes à la volé (je ne sais pas si c'est véridique ou pas), mon frère n'avait pas le souvenir d'avoir fait cela, et suite à l'arrogance et à la mauvaise attitude du gendarme qui s'occupait de mon cas j'ai écrit une première lettre a l'OMP, en désignant mon frère comme auteur des faits, en fournissent son adresse et son permis de conduire.

Début juillet, toujours pas de réponse, par contre je reçois une seule des 3 amendes majoré plus des frais de dossier pour un totale de 200euros. Comme j'avais dit avant je la paye naïvement en pensent que c'est la décision finale laissé a mon nom, même si c’était mon frère, je voulais pas prendre un avocat, je partais en vacance, pas de perte de points etc.

Mois de août mon frère reçois la deuxième amende pas majoré, 22euros, celle qui coûte moins chère mais celle que etait plus dérangeante, changement de direction, -3 points, il la paye 1 ou deux jours âpres.

Une ou deux semaines après il reçois la même amende majoré (75euros)... Il refuse de la payer et à aujourd’hui cette amende reste impayé, entre temps il a même terminer de construire sa nouvelle maison et il a changé d'adresse...

En rentrent en août je écris une deuxième lettre à l'OMP, à aujourd'hui toujours pas de réponse, par contre le 28.12.18 ils m'ont envoyé la 3me amende majoré 2 fois pour un totale de 375euros...

Je trouve plein de points bizarres dans toute cette histoire: 3 amendes prises à la volé, la mention "vous avez été intercepté" (quand ce soir personne à arrête mon frère), l'attitude de ce gendarme (a la gendarmerie pendant ma déposition, puis en m'appellent a plusieurs reprises sur mon portable pour lui apporter des preuves de la présence de mon frère ce soir là, et une fois que je lui apporte il dis "de toute façon ça change rien" en rigolent), le fait que aujourd'hui de ces 3 amendes, deux sont adressé a moi et une on sais pas comment a mon frère (même si les 3 doivent être adressé a lui...).

J'ai beaucoup réfléchi ces jours, sincèrement je pense que je vais payer l’amende de 375euros, ça ferais 2 sur 3 complètement réglé et j'ai aucune perte de points. La seule qui resterait "en suspense" est celle payé par mon frère avant d’être renvoyé majoré... Il habite en Italie et il a même changé d'adresse, et de nouveau, il avait payè 2 jours après l'avoir reçu...

Prendre un avocat ça vais me coûter (a mon frère) combien? Moins de 375euros? Pour suivre tout le dossier et peut être devoir même aller au tribunal? je ne crois pas... je n'ai plus beaucoup d'espoir dans cette "justice", ça me dégoûte infiniment cette histoire mais payer l'amende (dont j'ai rien a voir la dedans), je crois que c'est la chose économiquement moins chère pour tous...

Mais la roue elle tourne...

Merci pour vos opinions, j'attend quelque jours pour voir s'il y a des retours qui vont me faire changer d'avis, (j'ai même demande un devis sur ce site aux avocats mais personne m'a répondu...) sinon je pense de mettre la main au portefeuille (de mon frère) pour clôturer cette histoire d'injustice française...

Merci, bonne soirée


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