Surbooking crèche, peuvent ils nous exclure ?

Bonjour,

Ma fille est gardée en micro crèche privée depuis septembre 2020. Le contrat prévu était de 5 jours/semaine, avec accord de leur part et de manière temporaire nous avons réduis à 2 jours (question de trésorerie pour nous). Avant la fin du mois de septembre, quand je lejr ai notifié que c'était bon et que nous pouvions reprendre le contrat initial, la gestionnaire m'a dit avoir dépanné une autre famille et n'avait plus la place sur 5 jours. En octobre, elle a réussit à me trouver un 3e jour. Nous avions parfaitement trouvé notre rythme avec ce contrat. Début février elle revient vers moi avec un avenant qu'elle aimerait que je signe qui modifie les jours et horaires mais qui ne respecte pas le rythme de mon enfant (initialement 9 h-17 h et avec cet avenant 2 jours à 9 h-17 h et 2 jours à 13 h-17 h), ce qui ne me convient pas. J'ai exprimé mon refus et exposé mes craintes vis a vis de ma fille et le fait que cela ne me convenait pas. Ils m'ont expliqué qu'ils avaient signé un contrat en juillet, que le bébé arrivait sous peu et qu'il n'y avait désormais plus le taux d'encadrement nécessaire, notamment que le nombre d'enfants serait de 12 au lieu de 11 temporairement et légalement 10. J'ai accepté de faire un essai comprenant leur problème, mais je n'ai rien signé. L'essai etant non concluant je leur ai renvoyé un mail disant que je ne signerai pas l'avenant et que je restais sur le contrat actuel. Elle m'a répondu qu'il n'y avait pas la place et m'a redonné leur disponibilité qui ne me conviennent pas. Mon mari a pris le relais, étant dépassée par la situation, et le gestionnaire nous a dit qu'il va voir dans le contrat le temps de préavis pour nous exclure.

Ont ils le droit ? Ce n'est pas de notre faute s'ils surbooke...

Dans le contrat il n'y a pas de clauses notifiant une rupture de contrat de la part de la crèche. Seulement "si l'une ou l' autre des parties ne respecte pas le contrat, et après l'envoi d'une LR/AR pour notifier le manquement, la rupture pourra avoir lieu 15 jours après réception de la dite lettre"

Nous avons commencé a rencontrer des assistantes maternelles mais, déménageant dans 4 mois, nous sommes bouleversés de chambouler notre fille pour le temps qui reste et pour eux, a priori, le bien être de l'enfant n'est pas la priorité.

Qu'en pensez-vous ?

Merci pour vos réponses. Dernière modification : 28/02/2021 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Si les parents doivent respecter le contrat qu'ils ont signé avec la crêche, la crêche doit respecter ses engagements vis à vis des parents. Je vous conseille de vous rapprocher d'un avocat spécialisé, votre dossier en main complet, et lui demander conseil. Une lettre à en-tête de votre avocat aura bien plus de poids que votre seule intervention.