Aide pour de la dissertation

Publié par

Bonjour,

J'ai une dissertation à rendre où le sujet est le suivant : ": La faute génératrice de responsabilité du fait personnel des articles 1240 et 1241 du Code civil" Je suis bloqué sur celle-ci ça fait maintenant 2 jours, j'aurais vraiment besoin de votre aide pour trouver un plan.

J'ai fait cela mais je ne suis pas sur: problémaique : de quelle manière fonctionne la faute génératrice de responsabilité du fait personnel ?

Plan: a l'absence de définition précise et unique de la faute

a Les différentes variétés de fautes

b L'exigence d'un élément matériel

2 L'appréciation pratique de la faute

a La disparition progressive de l'élément moral

b L'évolution vers une responsabilité sans faute



Bonne soirée