Auteur en conflit avec ma maison d'édition

Bonjour,

J’aimerai avoir votre avis sur ma situation.

Il y a quelques mois de cela, j'ai signé un contrat avec une maison d'éditions pour faire publier mon manuscrit, un roman.

Aujourd'hui, j'ai reçu cinquante livres chez moi (très mauvaise surprise, car je m'attendais juste à recevoir les 5 exemplaires gratuits mentionnés dans le contrat). La maison d'éditions m'a demandé de les vendre par moi-même. Or, je n'ai jamais commandé ou accepté de vendre moi-même ces livres. Aucune close dans le contrat ne stipule mon obligation d'acheter ces exemplaires et de les vendre seule.

J'ai renvoyé les 50 exemplaires à la maison d'éditions, d'abord d'accord (message comme preuve à l'appui). Lorsque j'ai annoncé que le renvoi a été effectué, ils ont menacé de me faire un procès et que je les avais arnaqué. Pourquoi ? Puisqu'avant la signature officielle du contrat, ils m'ont demandé si je connaissais 50 personnes susceptibles d'acheter mon ouvrage, j'ai répondu oui (dans le sens où vendre une petite quantité comme celle-ci serait possible par la maison d'édition et à travers celle-ci et son site), il n'a jamais été explicitement dit que je devais recevoir et vendre ce nombre par moi-même. Il n'y a aucune preuve écrite, ou quoi que ce soit qui atteste que j'ai un jour accepté ou tenu de tels propos ou que j'ai souhaité recevoir ces 50 exemplaires (puisque c’est faux).

J'ai toujours pensé, comme dans la clause du contrat, que si je voulais leur commander des livres à moindre coût et me faire un bénéfice plus grand dessus était possible, et non obligatoire.

Après quelques propos houleux de leur part comme « belle mentalité », « je t’ai fais confiance en éditant ton livre qui m'a couté beaucoup d’argent » ou « tu me mets un coup de poignard dans le dos maintenant » ; l’éditeur a commencé à écrire de mauvais commentaires à mon encontre sur les réseaux sociaux (Wattpad, Facebook), comme quoi je ne suis pas une auteure sérieuse.

Si le contrat est respecté de mon côté, y a-t-il des chances que ma maison d'éditions puisse réellement porter plainte ? Quelles sont les conséquences auxquelles je dois m'attendre ? Que dois-je faire pour me protéger ?

Mes droits d’auteur sont cédés pendant quatre ans, et je me vois mal être encore attachée à de telles personnes pendant autant de temps s’ils se comportent de cette manière en attaquant ma popularité sur les réseaux sociaux et en me menaçant d’un procès...

Cordialement,

Bonsoir,

Ce qui vous lie est ce qui est écrit. Votre éditeur ne peut rien exiger d'autre et il serait insensé de sa part de vous attaquer en justice.

Il est possible qu'il y ait eu malentendu. Vraisemblablement, l'éditeur ne croit pas au succès de votre roman et n'a accepté de l'éditer que dans l'espoir où vous assuriez une cinquantaine de ventes. S'il en était autrement, il ne vous dénigrerait pas. Il n'essaiera probablement même pas de vendre les cinquante exemplaires que vous lui avez retournés.

Bjr,
Il faut donc relire le contrat pour vérifier si outre l'impression, l'éditeur ou le prestataire doit assurer la diffusion et dans quelles conditions.
Dans la situation décrite, cet éditeur n'entreprendra aucun action en justice, puisqu'actuellement ce n'est pas lui qui subit un préjudice, mais l'auteur dont l'ouvrage n'est pas diffusé.

Bonjour,

Merci pour vos réponses. Elles m'ont rassurée.

J'ai désormais une autre question. En recherchant un peu sur internet (sans être une experte des droits), j'ai trouvé ceci : « L’article L.132-1 pose une sainte trilogie caractéristique : l’éditeur fabrique, publie, diffuse à ses seuls risques et périls, sans que l’auteur n’ait à participer au risque éditorial inhérent à cette trilogie de fonctions, l’éditeur recevant en contrepartie de ce risque, la cession des droits d’auteur sur l’œuvre littéraire.

Ainsi, si l’auteur vient à assumer une partie de ce risque éditorial, nous ne sommes plus dans le cadre d’un contrat d’édition, mais dans un contrat dit à compte d’auteur, ou dans un contrat dit de compte à demi, où l’auteur et l’éditeur partagent le risque éditorial exactement comme des associés. » (Lien : https://www.sgdl.org/culturel/ressources/2013-09-19-14-05-31/auteurs-et-editeurs-de-nouvelles-relations/2534-panorama-juridique-des-tendances-actuelles-des-relations-entre-auteurs-et-editeurs)

Puisque dans un message, il a très clairement précisé durant notre "confrontation" : « je t'ai demandé d'en vendre 50 de ton côté », puis-je demander de rompre mon contrat ? Cela prouve bien que la maison d'édition dissimule une tentative de contrat d'auteur sous un contrat d'édition, puisqu'il a tenté de me déléguer une participation financière.

Je pensais lui demander de le rompre à l'amiable pour éviter de perdre mon temps et de devoir à faire des manipulations coûteuse. Je préfère reprendre les droits sur mon œuvre et couper les liens avec eux.

Cependant, je ne sais pas comment m'y prendre pour demander une rupture de contrat à l'amiable et rester dans la légalité (dans le sens, demander une rupture de contrat ne lui donnerait pas un prétexte de plus pour m'attaquer à son tour ?).

J'ai remarqué qu'il fallait envoyer une lettre recommandée avec ma demande de résiliation, et attendre un retour de sa part, sans quoi je devrais passer par un tribunal.

Puisque dans un message, il a très clairement précisé durant notre "confrontation" : « je t'ai demandé d'en vendre 50 de ton côté », puis-je demander de rompre mon contrat ? Cela prouve bien que la maison d'édition dissimule une tentative de contrat d'auteur sous un contrat d'édition, puisqu'il a tenté de me déléguer une participation financière.Jusque là, il a simplement tenté. Si, à la suite de votre résistance, il se conforme aux termes du contrat, il n'y a plus de motif d'annulation.

Cependant, je ne sais pas comment m'y prendre pour demander une rupture de contrat à l'amiable et rester dans la légalitéIl est parfaitement légal de rompre un contrat de gré à gré. Tant que les parties en cause sont d'accord, il n'y a pas de souci.

demander une rupture de contrat ne lui donnerait pas un prétexte de plus pour m'attaquer à son tour ?Ce n'est pas ainsi qu'il faut raisonner. Il ne peut vous attaquer que si vous manquez à vos obligations contractuelles. La question que vous devez vous poser est seulement de savoir si vous n'agissez pas en contravention avec les termes du contrat.

J'ai remarqué qu'il fallait envoyer une lettre recommandée avec ma demande de résiliation, et attendre un retour de sa part, sans quoi je devrais passer par un tribunal.L'intérêt de la lettre recommandée est de fournir une preuve de la demande. Pour pouvoir faire valoir un droit devant un tribunal, il faut avoir auparavant tenté d'obtenir satisfaction par la voie amiable.