Ressemblance nom de marque et visuel

Bonjour,

J'ai déposé début janvier une marque auprès de l'INPI en classe 25 (habillement), nous appèlerons cette marque "Munich on the bus".

J'ai reçu aujourd'hui une mise en demeure d'une marque elle aussi dans le secteur de l'habillement depuis 1996, que l'on appelera "Les bus de Munich". On me demande de retirer de l'INPI en classe 25 le nom "Munich on the bus"

Je peux comprend, et je ne serais pas dérangé à l'idée de changer le nom en MOTB.

Seulement, j'ai acheté un stock de vêtements qui sont tous floqués "Munich on the bus" sur le devant.

Pensez vous que je puisse éviter de perdre l'argent dépensé dans le stock, la communication, et les frais annexe, en changeant simplement le nom de la marque, mais en gardant le visuel "Munich on the bus", sachant qu'il ne correspond pas mot pour mot au nom de la marque "Les bus de Munich" ?

En d'autres termes : quelles solutions s'offrent à moi pour éviter de perdre tout l'argent investit ?

merci,
Jb

Bonjour,
Si je comprends bien votre situation, on vous a mis en demeure de renoncer à votre marque en classe 25, la marque qu'on vous oppose n'étant pas identique mais très proche.
Le pbl c'est que vous avez un stock de produits à écouler.
Juridiquement si vous le faites vous risquez d'être attaqué pour contrefaçon même si le logo n'est pas identique. Le critère étant un risque de confusion, si les deux éléments verbaux sont ressemblants, vous prenez des risques.
cela étant, vous pouvez répondre à la personne qui vous a adressé la lettre de mise en demeure que vous êtes ok pour le retrait de la classe 25 mais leur expliquer que vous avez déjà un stock de produits et que vous souhaitez les écouler en leur proposant un délai au delà duquel vous vous engagez à cesser tout usage même si votre stock n'est pas vendu. Tout dépend du volume de votre stock, vous pouvez proposer 2 mois par exemple.

Un tout petit point à vérifier cependant : la marque de 1996 qu'on vous oppose est elle utilisée. En effet, toute marque enregistrée depuis plus de cinq ans doit être réellement utilisée pour pouvoir vous être opposée. Certains titulaires de marques tentent le coup même s'ils n'utilisent pas...

A votre disposition pour toute info complémentaire.

Bonjour Nosri,

Je me pose une nouvelle question.

Imaginons que je continue a utiliser ce concept, en changeant de nom pour "MOTB" , est ce que légalement, si on m'interview par exemple ou si je présente la marque de quelque manière que se soit, j'aurai le droit d'expliquer que "MOTB" veut dire "Munich on the bus" ?

Merci,
Jean-Baptiste

Bonjour,
Il ne vaut mieux pas car on pourrait vous reprocher de chercher à bénéficier de la notoriété de la marque Munich on the bus si celle-ci est connue et de tirer profit de cette notoriété en la détournant à votre profit (en vous plaçant dans le sillage de Munich on the Bus => ce n'est plus de la contrefaçon mais de la concurrence déloyale ou du parasitisme économique)...
Cordialement,

Merci !