Protection de concept et nouvelle activité

Sujet vu 294 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/01/19 à 14:40
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


david_72, Sarthe, Posté le 03/01/2019 à 14:40
1 message(s), Inscription le 03/01/2019
Bonjour,

Je développe une nouvelle activité aqualudique sur le marché.Cette activité utilise des objets courants d'une piscine. J'ai une petite partie création que je crée de toute pièce. Avec cette activité je développe une marque et une méthode. Qu' est ce que breveté ? La marque, le concept innovent de l'activité, la pièce industriellle que j'ai créé mais que j'assemble à d'autres élément pour faire une structure ?


Merci pour vos réponses.

Cordialement

David XXXXXXXanonymisation

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