Plagiat logo - que faire?

Sujet vu 287 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/01/19 à 15:52
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


ASAS, Yvelines, Posté le 25/01/2019 à 15:52
1 message(s), Inscription le 25/01/2019
Bonjour,

J'ai été consulté par un ami pour la création de son logo dans le cadre d'une création d'entreprise il y a 3 ans.
Je lui ai fourni gratuitement 14 essais différents de logos, d’après son brief précis. Il a retenu un logo, pour lequel il m'a demandé des modifications et ajustements (tous ces échanges se sont fait par mails).

Il n'y a pas eu de contrat entre nous puisque :
1/ c'est un ami proche
2/ pas de fond dans le cadre du démarrage de la société
3/ société en lancement donc utilisation simple pour prospection et démarchage de clients.

Pendant 3 ans il a utilisé le (mon) logo sur ses présentations, pour ses prospections et levées de fonds d'actionnaires.(je n'ai pas les documents malheureusement)

il y a qques mois il m'a demandé d'effectuer une modif sur ce logo a la demande de ses actionnaires car "ayé" sa boite est lancée.Enfin plutôt la holding est lancée.

J'ai refusé de faire la modif sans avoir de contrat signé entre eux et moi de droit d'utilisation de logo, voir de cession de droit. Je lui ai précisé qu'a partir de mnt nous nous devions de contractualiser pour que je les autorise, lui et ses actionnaires a utiliser le logo que j'ai créée.
Sa réponse a été simple ; "je croyais que nous étions amis, je vais me débrouiller sans toi"

J'apprends qu'il a fait appel a une agence pour lui faire un autre logo. Très bien. affaire terminée.

SAUF QUE : Depuis moins d'une semaine, sa boite est lancée, réseau spécialisé, presse etc... et que le "nouveau" logo est une copie quasi identique du mien !
Gamme couleur, typo, forme, éléments visuel, mise en page etc... Cote a cote la différence est difficile a voir...

Je n'ai évidement pas contacté "cet ami".

Quels sont mes recours possibles svp ?

J'insiste sur le fait que c'est une société a rayonnement national, leader sur le marché avec des levés de fonds astronomiques...

Merci par avance pour toute l'aide que vous m'apporterez.

Poser une question Ajouter un message - répondre
goofyto8, Val-de-Marne, Posté le 25/01/2019 à 16:53
1307 message(s), Inscription le 21/09/2014
bonjour,
Il aurait fallu que vous déposiez les différentes versions du logo auprès d'un organisme de protection de la propriété intellectuelle.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]