Licence de marque obligatoire ? en micro-entreprise

Sujet vu 188 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/01/19 à 21:42
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


vivid, Pyrénées-Orientales, Posté le 06/01/2019 à 21:42
1 message(s), Inscription le 06/01/2019
Bonjour,

j'ai créé mon entreprise de créations de décorations en bois, et je réalise des tableaux (uniquement sur commande) avec des personnages Disney/issues de leurs dessins animés/films/séries TV..., en les sciant sur du bois brut grâce à une scie à chantourner.
Je voulais savoir si je devais demander une licence pour pouvoir exploiter les dessins (que je modifie dans 90% des cas, pour pouvoir les travailler et les coller). Ces décorations sont uniquement sur commande client, et donc commercialisé en très peu d'exemplaire.
Je réalise également des décorations sur les thèmes que me demandent les clients (films, mangas...), est-ce que je dois demander une licence à chaque fois et à chaque entreprise ? étant donné que je modifie les dessins originaux ?
Je vous remercie d'avance pour votre réponse, car étant en micro-entreprise, je ne me vois pas devoir payer des royalties sur le peu de marges que je fais sur ces décorations.
Mais , je ne veux pas non plus être hors la loi, donc, si quelqu'un à la loi ou un article, que je pourrais mettre sur mon site pour informer les clients de mes possibilités et limites, se serait sympa.
Merci !!!!

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