Accident dans nouvelle maison cause vice caché?

Sujet vu 472 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/11/17 à 22:38
> Droit de l' Immobilier > Professionnels


M4rk, Posté le 19/11/2017 à 22:38
1 message(s), Inscription le 19/11/2017
Bonjour,

Nous avons nouvellement acheté une maison. Son seul inconvénient : la salle de bain, petite, dans laquelle la baignoire, placée devant une fenêtre, rend la fermeture de celle-ci, compliquée. En effet, il faut se pencher et s'appuyer sur le rebord de la fenêtre pour en atteindre la poignée. La salle de bain étant plaquée et isolée, le rebord de la fenêtre - qui sépare fenêtre et baignoire - est assez profond. Pour fermer ou ouvrir, nous nous appuyons donc régulièrement dessus, depuis notre emménagement il y a environ 6 mois.

Ce soir, mon fils a eu un accident après avoir pris sa douche. En s'appuyant sur le rebord, le carrelage a cédé et son genou, passé à travers, s'est ouvert assez largement. Bilan : direction les urgences un dimanche à 22 h et, j'imagine, quelques points de sutures (il y est alors que j'écris ce mail).

En regardant les dégâts, je me suis aperçu que les carreaux de faïence du rebord de la fenêtre - posés à l'horizontal - ne tiennent sur rien. Enfin si : les carreaux, rectangulaires sont posés en équilibre au dessus du vide entre deux petits linteaux fixés de par et d'autre de l'encadrement de la fenêtre. Sachant qu'il est impossible de fermer ou ouvrir la vitre sans s'appuyer sur ce rebord, il est étonnant de s'apercevoir que l'artisan qui a fait le travail n'ai pas positionné la faïence sur un placo. ou une planche de bois, enfin quelque chose de rigide et solide sur lequel on puisse s'appuyer. Il faut dire que n'importe quel rebord de fenêtre dans une maison est (ou doit-être) - implicitement - assez solide pour qu'on puisse s'appuyer dessus, me trompes-je?
Au-delà des dégâts, mon fils - ou n'importe qui dans la famille - aurait pu se blesser plus gravement. Nous regrettons de ne pas avoir eu l'information sur la fragilité du montage de la part de l'ancien propriétaire, et nous posons la question de savoir s'il peut s'agir d'un vice caché, et si nous pouvons engager des poursuites.

Merci par avance pour vos conseils, nous en avons bien besoin.

Bien cordialement.

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Tisuisse, Posté le 20/11/2017 à 06:01
11527 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Relisez votre acte notarié, il y est probablement écrit une clause de renonciation à recours contre le vendeur pour "vices cachés". Cela n'exclue pas que vous ne puissiez vous retourner contre l'artisan qui a fait ces travaux mais il va falloir batailler dur pour prouver ce fait. Voyez donc, d'une part le notaire qui a rédigé l'acte et, d'autre part un expert immobilier qui vous donnera un avis. Quand vous avez un tel problème qui survient, vous vous demandez aussi : qu'est-ce je vais découvrir encore ?


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