Quels risques j'encours ?

Sujet vu 484 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/03/18 à 20:50
> Droit Pénal > Procédure pénale


Ellias, Ain, Posté le 12/03/2018 à 20:50
1 message(s), Inscription le 12/03/2018
Bonjour, je ne sais pas du tout où poster ce message et je demande d'avance aux modérateurs du site de m'excuser si je me suis trompé de forum. J'ai l'intention d'écrire une lettre ouverte à plusieurs associations pour expliquer mon point de vue qui diffère du leur. Cependant je ne sais pas quelles limites une lettre ouverte ne doit pas franchir et si il y a des risques juridiques en écrivant des choses qui se trouverait "inapropriés" dans une lettre ouverte. Compte tenu du fait que je suis mineur. merci à ceux qui prendront le temps de m'écrire une réponse

Poser une question Ajouter un message - répondre
pragma, Savoie, Posté le 13/03/2018 à 07:40
5021 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Bjr,

Votre question ne trouvera pas réponse si nous ne savons pas ce que vous voulez écrire.

__________________________
Bien à vous.
Ce qui peut sembler évident sur le plan humain ne l'est pas forcément sur le plan juridique et/ou fiscal.

morobar, Vendée, Posté le 13/03/2018 à 08:43
10190 message(s), Inscription le 09/11/2015
Ceci dit:
* vous n'avez pas le droit de calomnier ni de diffamer.
Une visite au dictionnaire le plus proche détaillera la différence.
* vous n'avez pas le droit d'insulter ni d'injurier.
EN cas de controverse débouchant sur le plan juridique, vous serez pénalement responsable de vos propos, et vos parents civilement responsables des dommages et intérêts aux plaignants.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]