Convocation à la Gendarmerie

Bonjour,

Voici les détails de mon souci :

Un client a voulu que je réalise des travaux chez lui pour 2500€ (Je suis auto entrepreneur et le prix a été négocier avec le client par SMS). J ai donc été cher lui le lundi, j y ai remis mon devis papier pour signature et j ai commencer les travaux car j y faisais confiance. Le soir, il me rend le devis non signé dans une enveloppe. Le landemain j y retourne donc pour reprendre mes outils étant donner que je me rend compte que celui ci n est pas signé et accepter et qu il souhaitait de plus faire du black.

1 semaine après il m envoi un recommandé pour m ordonner de reprendre les travaux (j ai donc travailler que le lundi gratuitement..) et d y redonner mon devis.

J y répond par lettre recommander que je ne souhaite plus travailler pour lui car il n est pas reglo.

Hier la gendarmerie m appel pour me dire que mon client souhaite déposer plainthe contre moi et que je pourrais être poursuivi pour escroquerie et travail dissimulé et que les SMS sont des preuves et que j ai jusqu a après demain pour réfléchir... (Soit je reprend les travaux pour 2500 soit je rend les 800€ d acompte que j ai soit disant reçu).

Car ce que je vous ai pas dit c est qu entre temps, mes clients disent que dans cette fameuse enveloppe où il y avait le devis non signé (qu il m a donc rendu le lundi soir) il y avait également 800€ d acompte en espèce...

la gendarmerie m a ensuite appeler et j ai dit qu ils ont qu à déposé plainthe.

Le prix a été négocier par SMS, ils se sont amuser à enregistrer toute nos conversations téléphoniques mais à aucun moment je parle d avoir vu ou recu ses 800€.

6 mois apres, la gendarmerie m appel (donc ce matin) et me convoque pour mercredi prochain.
que dois dire, peuve t il me "coincé" ou autre ?
Ça vaut le coup de se faire assister par un avocat, ou puis je lire la plainthe du client avant de répondre à mon interrogatoire ?

Sachant que un copain (auto entrepreneur qui devait faire le travail avec moi et qui m avait un devis en sous-traitance) est convoquer 2 jours avant moi.

D avance, merci de votre étude.

Bien cordialement

Bonjour,
Ces 800€, vous les avez reçus ou pas ? Ce n'est pas clair...

Bonjour
Pour commencer, mauvaise chose que d'avoir répondu ce que vous avez écrit par recommandé.
Ensuite vous n'êtes pas convoqué pour un interrogatoire mais pour une audition.
Lorsque vous démarrez un chantier, ne le faite qu'avec le devis signé, justement pour éviter de tomber sous la coupe du travail dissimulé.
Pour les 800 Euros, pourquoi le client ne vous a pas demandé de signer un document en contre partie? A moins qu'il ait une preuve de ce paiement, il ne pourra rien faire.
On dirait que votre client a un peu l'habitude de ce genre d'histoires. Curieux même que la gendarmerie mette son nez là dedans, où alors il a raconté d'autres choses.
Un conseil: dites la vérité lors de l'audition, et je ne pense pas que vous aillez spécialement besoin d'un avocat pour le moment.
Le procureur dira s'il poursuit ou non, ça serait très surprenant.
PS: je me demande aussi comment in peut vous reprocher un travail dissimulé tout en vous demandant de reprendre les travaux.
Cette histoire est très loin d'être claire en tout cas.

BONJOUR marque de politesse [smile4]

Ce client n'a pas de reçu, donc pas de preuve
Vous n'avez pas de devis signé = arrêt des travaux
Vous devriez rester sur cette ligne....

Ps/évitez les sous traitances, c'est un piège en terme de responsabilité sur un chantier.

Bonjour Lago,
Non je n ai pas recu les 800€.

Bonjour Bruno,
Ce client est assez procédurier et ai tres vicieux (il me la meme dit de vive voix dès le départ), il s est amuser à me harceler par tel un soir et à meme enregistrer toute la conversation ( j étais en colère) il m a ensuite rappeler, j ai pas décrocher et il s est amuser à mettre sur mon répondeur toute la conversation enregistrer.

Il m a aussi pris en photo pendant la journee ou je travaillais avec mon confrère (on est tout 2 auto entrepreneur) mais sans devis signé et sans acompte verser (vu qu il devait le donner le soir).

Bonjour Pragma,
Merci pour le conseil, j éviterais désormais mais mon collègue et aussi un ami depuis que j ai 5 ans.

Merci à tous en tout cas pour votre aide.

A bientot

Tom

Bonsoir Tom
Il y a en a des comme ça et de plus en plus.
Il n'a pas de quittance sur le montant soit disant versé, donc ça n'a aucune valeur, sauf s'il peut prouver quelque chose.
Dans l'absolue il pourrait affirmer avoir verser 1 euros comme 10 millions d'euros.
Les photos n'ont des valeurs que très relatives.
A l'avenir, ne démarrez un chantier que sur devis signé, et faites gaffe à la sous traitance surtout avec vôtre statut.
Dites la vérité en Gendarmerie.
Cela dit, la personne ayant recours à du travail dissimulé est tout autant coupable, sinon d'avantage.
Faites gaffe également aux assurances dans ce travail.
Pour votre amis, faites signer de devis séparés.

Merci Bruno,
Par contre lors que moi et mon collègue avont travailler cette journee il était venu avec son beau frere, il a dû amener 2 ou 3 brouettes de sable juste pour aider son beau frere, c est pas un souci (si au cas il l on pris en photo) ?

Mon collègue est d ailleurs convoquer 2 jours avant moi pour simplement témoigner lui a dit la gendarme. D ailleurs les clients avait pas son nom, donc je me demande comment la gendarme a pu faire pour le joindre, pour moi ils ont pris sa plaque d immatriculation en photo ! On voit bien là comme ils sont vicieux....

Bonne soirée

Encore merci.

Tom,
Je ne sais pas qui est le filou entre lui et vous. Je ne fais que lire des propos.
Si ce que vous vous dites est vrai, votre client à certainement des relations.
Oui on retrouve le proprio d'un véhicule avec la plaque, mais sachez que cette démarche est tracée, on peut déterminer le demandeur qui est dans les forces de l'ordre.
Donc si ce que vous affirmez ici, il y a forcement copinage.
Ca en principe, ils n'aiment pas entendre.
Cette affaire, à ce que je lis, relève du droit civil et non du pénal.
Maintenant lors de votre audition, vous pouvez argumenter que vous êtes prêt à reprendre les travaux dès que votre client aura signé le bon de commande.
Que vous avez justement arrêté le chantier le premier soir, faute de bon de commande signé.
Il est quand même difficile de vous accuser de travail dissimulé tout en vous demandant par lettre recommandée de reprendre les travaux.
Pour les 800 E, c'est à vous de savoir et votre conscience.
Sans quittance signée et sans preuve, il peut s'asseoir dessus. Faites gaffe si jamais il vous avait filmé.
Faites gaffe également d'être à jour avec votre décennale.

Merci encore,
Non je n ai pas eu ses 800€. Si se serai le cas j y aurais rendu immédiatement.
Ce qui est bizarre c est qu il voulait deposer plinthe à la gendarmerie d un village (car il y a 6 mois c est la gendarmerie de se village qui m avait appeler pour s'arranger a l amiable) et qu au final je crois qu il on deposer plainthe au commissariat de Police (car la gendarme à demander à mon collègue si ca lui déranger pas si elle donnait son numero au commissariat de Police...).

Un client a le droit le prendre des photos, enregistrement et voir filmer des artisans comme ca ? Et si oui est ce qu un enregistrement est contestable ? Malgré qu à ma connaissance rien ne pourrais me porter préjudice..

Bonjour Tom
Curieux que vous soyez balancé d'une gendarmerie à un commissariat. En êtes vous sur?
A mon avis laissez tomber la contestation des photos ou de l'enregistrement, prouvez plutôt votre bonne foi.
Vous avez bien travaillé chez lui un jour puis n'avez pas continué faute de devis signé.
Je ne crois pas que vous risquez grand chose, mais tout dépendra du procureur.

Ce client n'a pas de reçu, donc pas de preuve
Vous n'avez pas de devis signé = arrêt des travaux
Vous devriez rester sur cette ligne....

Cette histoire ne tient pas debout...

Bonjour Bruno et Pragma,

Non j en suis pas certain Bruno, et merci pour toute ces réponses en si peu de temps.
Merci également à Pragma, je vais faire comme vous dite.

Je vous tiendrez informer mercredi prochain apres mon audition.

Bonne journée à vous

Par contre lors que moi et mon collègue avont travailler cette journee il était venu avec son beau frere, il a dû amener 2 ou 3 brouettes de sable juste pour aider son beau frere, c est pas un souci (si au cas il l on pris en photo) ?
Vous devez bien le savoir que c'est un souci ! C'est justement ce que l'on appelle du travail dissimulé. Si le beau-frère n'est pas salarié de l'entrepreneur et donc non déclaré, il n'a rien à faire sur un chantier et surement pas à manier des brouettes !