Impots et autre - besoin d'informations - Expatrie

Sujet vu 517 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/01/18 à 16:09
> Droit Comptable & fiscal > Impôts


Bill Boquet, Yvelines, Posté le 19/01/2018 à 16:09
2 message(s), Inscription le 19/01/2018
Bonjour,

bon, j'ai completement merde sans le savoir donc je vais tacher d'expliquer au mieux ma situation et j'aimerais savoir comment faire pour me mettre en regle.

Je suis expatrie depuis pas loin de 10 ans maintenant, j'ai travaille dans divers pays tout a fait legalement (et j'y ai paye mes impots).

Premier probleme, je n'ai jamais declare mes impots en France depuis mon depart car j'ignorais qu'il fallait le faire et de toute maniere, je n'avais rien a declarer donc je n'y pensais pas vraiment. Je n'ai egalement, bien evidemment, jamais informe que j'avais quitte la France.

Je n'ai egalement jamais travaille avec la France (ou meme l'Europe), de pres ou de loin jusqu'a recemment.

En 2017, j'ai commence une activite de freelance, depuis l'etranger, dont une partie des revenus provient de France et une autre partie provient de l'international. Fin 2017, je me suis dit qu'il etait peut etre temps que je regarde du cote de mes devoirs, envers la France, concernant les impots et la fiscalite. Alors oui, je sais, j'aurais du y penser avant mais la n'est pas le probleme meme si ca en decoule.

Suite a cela, j'ai decouvert que d'une part, j'aurais du declarer tous mes revenus au court de ces dernieres annees mais qu'en plus, j'etais dans l'illegalite la plus totale a travailler de l'etranger, pour des clients francais, a mon nom (bah oui tant qu'a faire les choses a fond, autant y aller).

Ma situation actuelle, c'est que j'aimerais me regulariser mais, forcement, la ou ca bloque, c'est que de tout ce que j'ai lu, non seulement je suis considere comme deliquant fiscal, chose dont je peux m'accomoder en essayant d'arrondir les choses, mais que surtout, ayant tout fait en mon nom, c'est mon CA et non mon revenu qui serait pris en consideration, si je ne fais pas erreur.

D'autre part, l'impact sur mes clients, qui n'y sont absolument pour rien dans l'histoire, pourrait aussi etre non negligeable car ca serait considere comme du travail au noir (du coup ils auraient surement aussi des comptes a rendre). Je n'envoyais que des factures sans contrats...

Pour donner une vague idee, en terme de chiffres, je pense etre redevenu resident fiscal en 2017, disons sur un revenu (ou plutot un CA considere comme un revenu) a hauteur d'environ 60 000€ peut etre depuis la France. Mon revenu reel est TRES fortement inferieur, peut etre a hauteur de 25 000€ (depuis la france je parle) mais comme je n'ai pas de societe, je pense qu'ils s'en moquent un peu.

Bref, j'ai completement foire, par meconnaissance de la fiscalite et parce que je n'y pensais absolument pas (forcement quand on est depuis presque 10 ans expatrie et qu'on a laisse la France loin derriere nous, c'est pas vraiment des choses auxquelles on pense).

Donc ma question, c'est surtout de savoir comment je peux me regulariser avec la France, remettre les choses en ordre et surtout sans me retrouver la tete sous l'eau ainsi que ma famille (partiellement de nationalite etrangere, ce qui complique le tout mais je ne vais pas aborder ce sujet)

J'ai vraiment envie de me mettre en regle, mais je ne peux pas non plus prendre le risque de me retrouver a la rue meme si l'erreur m'incombe totalement, j'en suis conscient.

J'espere avoir des reponses car je suis plus que stresse depuis quelques semaines.

Merci d'avance.

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morobar, Vendée, Posté le 19/01/2018 à 16:21
10673 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bjr,
Le mieux est de consulter un avocat fiscaliste.
Mais l'absence de déclaration n'est pas importante tant qu'on n'est pas imposable.
Je me souviens de l'absence d'obligation de déclarer lorsqu'on n'est pas imposable, à ses risques et périls bien sûr.
Le redressement c'est l'impôt plus les pénalités en % de l'impôt du.
Autant dire un multiple de Zéro qui s'ajout à zéro.
Votre ouvraison à l'étranger pour des clients français reste soumise à la loi des pays en question et non à la réglementation française.
Je pense votre inquiétude surfaite en fonction de la situation que vous avez exposé.

Bill Boquet, Yvelines, Posté le 19/01/2018 à 16:32
2 message(s), Inscription le 19/01/2018
Sur ce point:

Votre ouvraison à l'étranger pour des clients français reste soumise à la loi des pays en question et non à la réglementation française.

C'est ce que je pensais aussi. Malheureusement, la realite est toute autre d'apres ce que j'ai lu, puisque j'ai facture en mon nom et que je suis francais. Si je facturais via une entreprise, en effet ca changerait pas mal de choses.

Mais vous avez raison, il va falloir que je contacte un avocat fiscaliste, ca sera sans doute beaucoup plus efficace.

Merci pour votre reponse.

morobar, Vendée, Posté le 19/01/2018 à 18:16
10673 message(s), Inscription le 09/11/2015
J'ai un nom à consonance espagnole depuis plusieurs générations.
En Italie, vallée d'Aoste la moitié des habitants se nomment Dupont, Durand..
Alors...


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