échange de mail/diffamation

Sujet vu 1961 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/02/14 à 19:10
> Droit Pénal > Droit pénal des affaires


procureur01, Alpes-Maritimes, Posté le 06/02/2014 à 19:10
2 message(s), Inscription le 06/02/2014
bonjour,

Je vous explique mon cas en toutes transparence

j’étais salarié dans une entreprise de prestation de service ou j occupé un poste de responsable de production.

j ai fait appel à mon meilleur ami pour une prestation de sous-traitance dans laquelle mon entreprise réalisé une marge plus que confortable puisqu à la sortie de cette opération il ressortais que cette opération donner la 2eme meilleur marge brut de l'ensemble de nos services.

Avant de commencer l'exploitation du process j ai soumis l'idée sans caché qu il s'agissait de mon meilleur ami en face.

Cette échange étais verbale et mon dirigeant ma donné sont accord très clairement.

Nous avons commencé l'exploitation le premier mois terminé mon ami envoie la facture la direction la comptabilise et nous entamons le deuxième mois
A la fin du premier mois je communique les chiffres par mail à ma direction qui son vraiment excellent nous réglons nos facture à 45 jour arrivé le 15 du deuxième mon patron me téléphone 20h00 pour me dire qu il ne réglerais pas la facture pour un travaille que nous aurions pu faire nous même. pour résumé après une engueulade le lendemain je quitte l'entreprise et me fait licencier quelques semaines plus tard afin de rester en accord avec mes principes.

Aujourd’hui mon ami ayant fait un injonction de payer il reçois un courrier de leur avocat qui concrètement dit que mon ancienne entreprise n avais jamais eu connaissance de cette sous-traitance et qu il s agit d'une fraude entre moi appeler un salarié indeliquat et mon ami tout cela pour en venir à ma question le mail que j ai fait à ma direction en fin du premier mois mais que je n'est pas en ma possession puisqu'il se trouve dans ma boite mail professionnel ne constitue t il pas une preuve que la direction était au courant du process ? puis-je l'exploiter puis-je porter plainte pour diffamation?
merci de vos réponses

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moisse, Vendée, Posté le 07/02/2014 à 09:30
12014 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonjour,
Et vous faites comment pour récupérer ce mail?
C'est pourtant facile de procéder à la duplication ou à l'exportation de sa messagerie dans un climat conflictuel (impératif) et même non conflictuel (on ne sait jamais...)
Dans le cadre d'une procédure judiciaire vous pourrez demander via votre avocat communication de cette pièce (code de procédure civile art.11) si vous arrivez à démontrer que le document existe.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

procureur01, Alpes-Maritimes, Posté le 07/02/2014 à 10:21
2 message(s), Inscription le 06/02/2014
Merci pour votre réponse non je n'est pas fait d'extraction de ma boite mail il faut être pris pour être appris

cordialement

moisse, Vendée, Posté le 07/02/2014 à 12:00
12014 message(s), Inscription le 06/03/2013
Donc le problème reste entier : comment prouver l'existence de ce mail, et sa conservation par l'entreprise.
Si je comprends bien, vous avez quitté brutalement l'entreprise, sans préavis, ce qui a conduit l'employeur à procéder à un licenciement pour absence injustifiée, abandon de poste...
Si vous n'avez pas d'autres munitions, je ne vois pas comment vous pouvez espérer faire prospérer une instance judiciaire sans préjudice d' actions récursoires :
* pour une instance abusive, ou un débouté avec paiement de dommages (art.700 code de procédure)
* pour le défaut de respect du préavis.
Cette dernière revendication, lorsqu'elle aboutit se traduit au mieux par le versement d'une indemnité égale aux salaires correspondants, et au pire aux dommages objectifs dument justifiés par l'entreprise.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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