Droit et Internet, propriété littéraire et artistique

Sujet vu 1211 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/05/16 à 22:18
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aurel92, Hauts-de-Seine, Posté le 23/05/2016 à 22:18
2 message(s), Inscription le 23/05/2016
Bonjour

Je vous explique mon problème. J'ai il y a une semaine découvert en cherchant par hasard le mail d'un de mes professeurs des poèmes qu'avait écrit ce dernier. Ils étaient très faciles à trouver, sur la première page du moteur de recherche. J'ai par la suite parlé de ces poèmes à quelques personnes, et avec un peu de bouche-à-oreille, ça c'est exporté un peu plus, et ça n'a pas plu du tout au professeur en question qui m'accuse de "harcèlement". Etant donné que je passe en Commission très prochainement, j'aurai voulu savoir si j'étais en faute dans cette histoire ou si je peux me défendre d'avoir simplement relaté des informations que la personne avait volontairement mise sur Internet ?

Je vous remercie par avance de votre réponse

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aurel92, Hauts-de-Seine, Posté le 24/05/2016 à 22:38
2 message(s), Inscription le 23/05/2016
S'il vous plaît serait-il possible de me répondre ?

SJ4, Posté le 25/05/2016 à 11:19
163 message(s), Inscription le 12/12/2015
je ne vois pas d'harcèlement défini dans le code pénal dans ce que vous dites.
mais vous ne passez pas devant la justice mais devant une commission, donc je ne sais pas comment ils jugent.


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