Recherche de licence OPEN-SOURCE pour projet commercial?

Sujet vu 1013 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/04/16 à 05:51
> Droit Nouvelle technologie > Droit informatique


Axxel, Paris, Posté le 28/04/2016 à 05:51
1 message(s), Inscription le 28/04/2016
Bonjour à tous.

Je suis entrain de développer un système que je vais prochainement commercialiser. Ce système comporte 3 éléments différents :

- Une application pour PC/MAC
- Un firmware (Logiciel contenu dans les cartes électroniques)
- Un hardware (cartes électroniques)

Ce produit va se diriger généralement a une clientèle artistique et créative, pour cela j'ai trouvé intéressant de le vendre avec sources ouvertes.

Néanmoins, je voudrai savoir si il existe une licence de code ouvert me permettant :

Que l'utilisation du code fourni ou ses modifications ne peuvent être appliquées que sur notre propre hardware, et non un matériel autre de notre propre manufacture -

En prenant en compte que tout le système est développe avec du logiciel 100% libre et utilise des librairies sous licence MIT (La licence la plus ouverte, permettant même la revente de celles-ci).

En gros faire un open source pour libérer au maximum le potentiel créatif et faciliter la maintenance de nos produits, mais limiter cette diffusion à d'autres entreprises étrangères qui peuvent littéralement "tuer" notre produit du fait de leur main d'oeuvre extrêmement économique...

La licence GNU permet l'utilisation de code source pour d'autres projets open-source sans possibilité de commercialiser... Cela me semble bien, le seul problème c'est que si le code je l'ai fait moi, j'ai le droit de le commercialiser? Puis-je aussi diffuser les schémas et typons des cartes électroniques? Cela va être très utile pour les personnes qui souhaitent modifier le firmware... Une Licence GNU peut aussi servir pour un OPEN-HARDWARE?

Je tiens à préciser que ce système n'a absolument rien d’exceptionnel, c'est juste le fruit d'une forte application de la technologie et de nombreuses heures, semaines et mois de travail, rien de plus. Ce n'est pas brevetable, peut être une "protection industrielle" est possible... Mais si je peut éviter, c'est mieux!


En espérant pouvoir m’éclairer un peu plus sur le sujet...

Merci pour votre aide par avance, sincères salutations!

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boris220, Vendée, Posté le 21/07/2016 à 09:48
2 message(s), Inscription le 21/07/2016
Bonjour

Pour la protection industriel Le brevet est un gros sujet. Il faut garder en tête que déposer un brevet c'est :
>dire aux autres comment on fait
>Sans intérêt si on ne se donne pas les moyens de détecter et de s'opposer aux contrefacteurs. Ça reste de votre responsabilité de faire ce travail de veille et c'est en pratique impossible à déléguer compte tenu du caractère très technique et spécialisé du brevet.

Par contre si vous ne voulez pas qu'une grosse boite vous oppose un brevet sur votre propre invention et vous interdise de la commercialiser vous avez 2 solutions complémentaires :
>L'enveloppe Soleau qui vous permet de faire preuve d'antériorité en cas d'opposition d'un brevet à vous.
>publier tous les éléments de votre produit comme vous le souhaitez. Un brevet ne peut pas être déposé sur quelque chose qui existe déjà.

Pour la question de la licence opensource je ne vois pas

Le problème majeur que je vois à votre affaire c'est comment pouvoir prouver qu'une boite à bas cout a pris votre code pour le mettre dans son propre hardware ?
A noter que comme pour le brevet, il faut prévoir des moyens pour faire la veille capable de détecter le contrefacteur...

Les 2 parades que j'utilise pour ma part sur un problème similaire sont :
> la location de service. Hardware et soft n'ont ps des caractéristiques mais une fonctionnalité que je loue/met à disposition. Ca déconnecte complètement la notion de coût du matériel et ouvre la porte à des contacts très privilégiés avec les clients qui participent à l'amélioration du produit sans la contrainte de gérer l'openSource (c'est pas simple de gérer plusieurs développeurs non coordonnés...)
> La fourniture de services associés; de la formation à la personnalisation en passant par des SAV innovants ou écolos (réparation plutot que remplacement...). Le produit ça devient vous, plus le matériel et le bout de code qui est dedans.

En espérant vous aider


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