Que peut on réutiliser de l'entreprise pour laquelle on travail

Sujet vu 1170 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/12/15 à 14:00
> Droit Nouvelle technologie > Droit du logiciel


boubou38, Isère, Posté le 14/12/2015 à 14:00
3 message(s), Inscription le 14/12/2015
Bonjour à tous,

Je travaille actuellement dans une entreprise éditrice d'un logiciel web.

Il y à peut, j'ai décidé de me lancer dans la réalisation d'un logiciel web, mais dans un tout autre domaine que celui de mon entreprise actuelle.
Pour des questions financières, je vais développer la première version du logiciel en parallèle de mon travail.

Dans mon contrat de travail, il n'y a pas de clause spécifique.

Je me demande ce que j'ai le droit ou non de réutiliser de mon travail actuelle pour mon logiciel concernant :
- l'idée architectural de base (fonctionnement des échanges client/serveur)
- quelques outils de développement utilisés en interne (fichiers générateurs de code, nomination des projets)
- des contrôles crées ou modifiés depuis la librairie Windows.

Il va de soit que le graphisme et le contenue (fonctionnalités) du logiciel sera différent.

Cordialement,

Boubou

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morobar, Vendée, Posté le 14/12/2015 à 15:48
10697 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Les idées ne sont pas brevetables, du moins pas encore car les américains y pensent, sauf qu'en pratique ce n'est pas facile.
Par contre réutiliser les routines sans autorisation (licence) est sanctionnable.

boubou38, Isère, Posté le 15/12/2015 à 11:08
3 message(s), Inscription le 14/12/2015
Bonjour,

Merci de votre réponse si rapide.

Donc si je comprend bien la nuance, j'ai le drois de reprendre l'ensemble de l'architecture de ce que je connais actuellement dans mon entreprise.
En revanche, si je souhaite réutiliser des méthodes, contrôles ou des fichiers de génération de codes qui existent actuellement dans mon entreprise, il va falloir que je les réécrive moi même à la main.

Dans cet optique, ai-je le droit de m'en inspirer lors de la réécriture (sans pour autant faire du copier coller). Et à partir de quel niveau de ressemblance considère-t-on que c'est de la réutilisation ?

morobar, Vendée, Posté le 15/12/2015 à 11:43
10697 message(s), Inscription le 09/11/2015
J'ignore les réponses à vos questions, mais les procès foisonnent dans ce domaine.
Partez du principe que pomper le boulot des autres ou appartenant aux autres est toujours répréhensible.
Bien sur il doit exister des routines basiques, mais je ne sais pas comment distinguer l'inspiration de la reproduction partielle.

boubou38, Isère, Posté le 15/12/2015 à 13:14
3 message(s), Inscription le 14/12/2015
Merci pour l'ensemble de ces précisions.


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