Ouverture d'un club privé, sous quelles conditions ?

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Bonjour,

Je souhaite ouvrir un SPA (piscine, sauna, etc) avec salle de gym mais j'aimerais que cela soit strictement réservé à des membres donc sous la forme d'un Club privé. Est-ce possible ? Puis-je réserver le Club à des femmes uniquement ? Je n'ai pas d'accès handicapé et tout se trouve dans sous-sol d'une grande demeure.

Merci pour vos conseils.

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Bonjour,
strictement réservé à des membres donc sous la forme d'un Club privé. Est-ce possible
Comme 100% de ces clubs sont réservés aux adhérents, il faut croire que c'est possible.
Puis-je réserver le Club à des femmes uniquement
Oui
Je n'ai pas d'accès handicapé et tout se trouve dans sous-sol d'une grande demeure.

Pour l'accès handicapé vous avez encore le temps, mais sous-sol==>pas d'issue de secours, et cela me parait rédhibitoire pour accueillir du public en nombre.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Merci pour votre réponse. En fait si. Il y a une issue de secours avec un escalier qui donne sur le jardin.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

L'issue de secours, qui doit être munie de la signalétique correspondante avec circuit de secours électrique obligatoire, doit être munie d'une barre anti-panique et s'ouvrir vers l'extérieur. De plus, il doit y avoir présence d'extincteurs en nombre suffisants, adaptés aux types de feux possibles, et vérifiés annuellement. De ce fait, club privé ou non, il y aura passage de la Commission Préfectorale de Sécurité. Des assurances spéciales devront être souscrites.

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C'est à moi de prendre contact avec la commission ? Ou c'est elle qui va me contacter lors mon inscription au RCS ?

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Tisuisse Administrateur

Vous devez en faire la déclaration en préfecture.

Par contre, en ce qui concerne les issues de secours et les accès aux personnes à mobilité réduite, si la réglementation donne un délai pour la mise en conformité, ce délai n'est accordé qu'aux entreprises déjà existantes, pas aux nouvelles entreprises.