Revoquer la présidente d'une association

Bonjour,

L'association des parents d'élèves souhaiterait révoquer leur présidente. Je sais qu'il faut une réunion exceptionnelle et un ordre du jour "éventuelle nouvelle élection du bureau" mais je ne sais qu'elle procédure devons-nous entamer ?

Merci.

BONJOUR marque de politesse[smile4]

Une asso 1901 peut destituer son président quand elle le souhaite, sans avoir à justifier sa décision. En revanche, il revient à l'organe qui a désigné le président (assemblée générale, bureau ou conseil d'administration) de le révoquer dans les mêmes formes que sa nomination (même quorum, même majorité). Par exemple, si celui-ci a été élu par le bureau, il ne pourra être révoqué que si le bureau vote favorablement.

Pour pouvoir faire l'objet d'une délibération, la révocation doit être inscrite à l'ordre du jour de l'organe collégial compétent, sauf si cette décision est justifiée par des révélations imprévues faites en séance et d'une gravité telle qu'il est impossible aux membres de l'association de conserver leur confiance au dirigeant.
Il peut y avoir dans ce cas révocation sans qu'il y ait eu inscriotion à l'ordre du jour.

Bonjour,
Il faut rajouter à cette excellente analyse que même si les statuts en font omission, les droits de la défense doivent être respectée, et que la procédure contradictoire est de mise.

Bonjour,

Si vous n'arrivez pas à obtenir l'inscription de cette question à l'ordre du jour, il vous faudra déterminer s'il est légalement possible de vous en affranchir.

Par exemple, le dirigeant est suspecté de sacrifier l'intérêt de l'association, il est en conflit avec l'ensemble des membres du bureau ou a conduit à la démission de plusieurs d'entre eux, etc... Il s'agit d'hypothèses permettant de révoquer un dirigeant sans que la question ne soit inscrite à l'ordre du jour.