Droit de revente de prêt-à-porter à l'étranger

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Bonjour,

Je souhaiterais créer une entreprise qui permettrait de revendre des vêtements (prêt-à-porter du type Zara, H&M ou Camaieu) à l'étranger (hors UE).
Ma question est la suivante : ai-je le droit de vendre les produits d'une enseigne sans la prévenir ? [smile7]
J'achèterai moi-même les produits en France sur commande du client (un particulier) et les enverrai dans un pays non livré par l'enseigne.

Merci d'avance pour vos réponses,
Arhinoa

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Bonjour,

Si il s'agit de commercialiser hors UE, la réponse est: non, vous n'avez pas le droit.
Le principe d'épuisement du droit: la perte du droit d'interdiction d'usage de modèles ou marques après la première commercialisation, n'est applicable que sur le territoire communautaire, et l'UE d'admet pas le principe d'épuisement du droit international.

Cordialement