Perte de points apres conduite sous l'emprise de stupéfiant

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Bonjour,

En février 2015 je me suis fait contrôler lors d'un contrôle spécial stup et alcool, je venais d'avoir mon permis à peine 2 mois avant (on peut dire que je suis un poissard), j'avais fumé la veille mais le test était quand même positif. Après prise de sang mon taux était de 1,2 ng. Je me suis fait retirer mon permis directement avec une suspension de 6 mois + visite médicale favorable.

Aujourd'hui j'ai reçu mon relevé de condamnation pénale donc presque 7 mois plus tard.. qui dit que j'ai une suspension de 2 mois + 341 euros d'amende (300 euros d'amende + 41 de droit fixe de procédure) donc je ne comprends pas bien, j'ai eu 6 mois de suspension mais le juge ne m'a mis que 2 mois ! Bref, de toute façon les 6 mois sont passés maintenant. Est-ce 2 mois supplémentaires ?

Je dois passer ma visite médicale la semaine prochaine vu que les médecins de la préfecture étaient en vacances tout l'été. Ayant arrêter de fumer depuis 1 mois, je pense que tout se passera bien.

Je pensais récupérer mon permis vu que je n'avais rien reçu jusqu'à aujourd'hui, et j'ai toujours mes 6 points sur 6 quand je consulte mon solde sur le site de la préfecture.

Je me demande quand sera fait le retrait de point ? Si je peut espérer qu'il se retire quand mon anniversaire de permis sera passer (en janvier 2016) donc avec 2 points supplémentaires ou si je peux faire quelque chose pour retarder ça ?

Merci.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Les réponses à vos questions sont dans les dossiers qui sont en en-tête de ce forum. Merci de consulter d'abord ces dossiers (ils n'auront pas été rédigés pour rien) puis de revenir nous poser vos questions complémentaires et on se fera un devoir d'y répondre.

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ok merci

donc si j'ai bien compris mes points se retirerons après la période de 30 jours que j'ai pour contester la décision du juge ? et les deux mois ne sont pas en plus car j'ai déjà eu mes 6 mois de suspension.

Par contre, je n'ai pas trouvé comment retarder mon retrait de point jusqu'au mois de janvier. A part contester la décision du juge mais je n'ai pas de raison valable.

Ma question est : qu'est-ce que je risque si je conteste sans bonne raison ? si je risque seulement une amende plus grosse je suis prêt à le faire si ça peut m'éviter de perdre mon permis se sera toujours mieux que de le repasser. Mais il faudrait que ça retarde jusqu'en janvier.

En fait, je ne suis pas sûr car certains disent que la perte de points se fera quand le jugement sera devenu définitif 30 jours après, et d'autres disent que se sera quand j'aurai payée l'amende ?

Sinon, je cherche toujours un moyen de retarder le retrait de points, il doit bien y en avoir un ?

Merci à celui saura, ou essayera, de m'aider.

Mon travail c'est mon permis, je l'ai déjà perdu pour 6 mois, j'aimerai que ça ne devienne pas pour une durée indéterminée.

Merci de votre aide.

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Tisuisse Administrateur

Les 30 jours représente de délai donné suite à un jugement par Ordonnance pénale, ce que vous ne précisez pas. Si vous avez été jugé par un tribunal, vous avez 10 jours pour faire appel et ces 10 jours débutent au jour du jugement si vous étiez présent à l'audience, ou au jour où vous avez reçu le jugement si vous l'avez reçu par courrier recommandé ou remis par un huissier.

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ah oui j'ai été jugé par ordonnance pénale je croyait que je l'avais préciser dans mon premier poste, j'ai reçu un recommandé AR, qu'es ce que je risque si je conteste sans avoir de bonne raison? il me faut un avocat obligatoirement, ou je peut me défendre tout seul? je veut juste retarder le jugement après le 5 janvier qui est la date de mon anniversaire de permis. Merci

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Je pense avoir trouvé la solution : je vais faire opposition. De plus, sur mon ordonnance pénale il y est écrit que j'ai 40 jours, et non 30. Ensuite, je vais essayer de demander conseil à un avocat, j'en voit tous les jours dans mon taf et c'est souvent les mêmes, donc je pense pouvoir demander un petit conseil gratuitement, car le jour de mon contrôle, ils ne m'ont pas montré le résultat du test et l'un des agents n'avait pas l'air bien sûr du résultat, et si ça n'en vaut pas la peine, j'ai vu qu'on pouvait renoncer à l'opposition jusqu’à la date de l'audience (ce que je ne savais pas). Donc, je pense pouvoir gagner pas mal de temps avec ça. Il ne reste plus qu'à croiser les doigts pour que le jugement soit plus de 3 mois après mon opposition afin que la date d'anniversaire de mon permis soit passée. Je reprends enfin espoir.

Merci à Tisuisse d'avoir essayer de m'aider et j’espère que cette solution pourra en aider d'autres qui sont mal renseignés comme je l'étais.

Cette histoire m'aura quand même été bénéfique même si je ne fumais que le soir et pas avant de prendre la route, j'avais souvent eu envie d’arrêter mais n'ayant pas de raison, je ne l'avais jamais fait, là, j'en ai eu une bonne.