Ordonnance pénale grand excès de vitesse

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Bonjour,

Ma moto a été flashée en grand excès de vitesse (> 50km/h) l'été dernier. Je me suis récemment rendu à l'audition par l'APJ. Je ne reconnais pas être l'auteur de l'infraction mais ne conteste pas la réalité de celle-ci. Le véhicule est seul sur la photo, la plaque est bien entendu lisible. Je ne précise pas pour l'identification du conducteur étant donné le moyen de locomotion. Je déclare avoir échangé mon véhicule à plusieurs reprises et avec plusieurs personnes au cours de l'été 2014.

L'APJ m'a rappelé aujourd'hui pour m'informer de l'ordonnance pénale à venir avec, à priori, la condamnation à une amende de 600 €.
Je me pose donc, au moins pour le principe, la question d'une éventuelle opposition c'est à dire d'un procès.

En tant que propriétaire du véhicule je suis pécuniairement responsable mais en aucun cas pénalement en vertu de l'article L121-3. Toujours dans le cadre du L121-3, je me retrouve dans l'obligation de devoir fournir un alibi pour espérer une relaxe. N'étant pas récidiviste, les risques se limitent donc à 1.500 € d'amende.
En l'absence d'alibi solide, le "bon plan" de l'APJ semble pour le coup en être un. Je dois simplement m'assurer d'être condamné uniquement en vertu du L121-3.

Cette analyse vous paraît-elle pertinente ?

Merci par avance pour vos commentaires.

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Pour espérer être relaxer par un juge il vous faut apporter la preuve formelle et irréfutable que ce n'était pas vous qui, ce jour là, à cette heure et à cet endroit, conduisait votre moto. Si cette preuve ne peut pas être apportée, vous risquez de voir votre responsabilité pécuniiaire passer de 600 € à 1.500 € ce que font souvent les juges pour bien faire comprendre au mis en cause qu'il a d'autres chats à fouetter que d'écouter des arguments qui ne tiennent pas la route. C'est donc à vous de voir.

En payant les 600 € de l'ordonnance (- 20 % si paiement dans les 30 jours, soit 480 €), vous ne risquez ni suspension de permis ni retrait de points (grand excès de vitesse = 6 points en moins).

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Merci beaucoup pour votre confirmation. Je vous tiens au courant en cas de mauvaise surprise à la réception de l'OP.