Co-realisation sans licence

Sujet vu 452 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/01/19 à 15:37
> Droit des Entreprises > Association


Hemiole, Haute-Garonne, Posté le 12/01/2019 à 15:37
1 message(s), Inscription le 12/01/2019
Bonjour,

Je fais partie d'une association loi 1901 dont l'activité principale est l'art de rue. Nous organisons occasionnellement des événements sur scène, rarement payants. Il n'est donc pas obligatoire pour nous d'avoir la licence d'entrepreneur du spectacle (je me suis bien renseignée sur le sujet, elle est obligatoire à partir de 6 manifestations payantes par an, ce qui est loin d'être notre cas). Plus que ça, quand bien même on la voudrait, nous ne pourrions pas, à moins de transformer fondamentalement les statuts et l'esprit de notre association (car actuellement nous ne remplissons pas les conditions).

Le problème est le suivant : nous avons un projet de concert co-organisé avec un bar de la ville, avec une billetterie à l'entrée dont les recettes nous reviendraient. Cependant, ce bar ne veut faire des Co-realisations qu'avec des structures titulaires de la licence d'entrepreneur du spectacle.

Ma question est donc la suivante : doit-on renoncer à ce projet, où existe-t-il une solution, par exemple en se servant d'un intermédiaire titulaire de ladite licence pour gérer la billetterie ?

Merci d'avance pour votre réponse !

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