Questions de responsabilité au seins d'un comité des fêtes

Sujet vu 662 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/12/18 à 08:28
> Droit des Entreprises > Association


Alexis31, Tarn, Posté le 09/12/2018 à 08:28
2 message(s), Inscription le 09/12/2018
Bonjour,

Alors voilà j'aurais plusieurs questions à soumettre, je vais avant tout vous expliquer la situation.
Je suis actuellement président du comité des fêtes de mon village. Souvent, après des réunions de divers genres ou après des évènements, nous buvons un coup avec tout les membres du comité présent, de l'alcool fort est présent lors de ces apéros.
Voici les questions.
Qui est responsable si une personne alcoolisée, sortant d'un de ces apéros, a un accident ?
Si les responsabilités m'impactent, est ce qu'un règlement intérieur signé par chaque membre du comité me décharger de cette responsabilité ?
A t-on le droit de conserver une grande quantité d'alcool dans les locaux du comité ? (+ 30 l)

Autres situation, lors d'un événement, sachant que nous n'avons pas le licence 4 pour vendre de l'alcool fort, est il vrai que nous ayons droit à 3 jours de ventes de ce même alcool ? (Dans le cadre de festivités)

D'avance merci.

Cordialement.

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morobar, Vendée, Posté le 09/12/2018 à 10:53
12393 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,

1- le président
2- Non on ne peut pas faire renoncer
3- Oui, pas de classement pour cette quantité.
4- Non mais on peut tenter 'obtenir une autorisation en soumettant la demande au Maire.

Alexis31, Tarn, Posté le 12/12/2018 à 07:44
2 message(s), Inscription le 09/12/2018
Bonjour,

Si je ne me trompe pas, c'est le même principe que la responsabilité que l'on a chez soit avec nos invités lors de soirées arrosées, non ?


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