Invalidation élections bureau et assemblée générale

Sujet vu 1188 fois - 29 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 02/02/18 à 11:30
> Droit des Entreprises > Association


petitejeanne59, Posté le 02/02/2018 à 11:30
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonjour,

Ceci concerne un contentieux avec l'association "de l'amicale des jardins" de ma ville.
Les membres du bureaux administrent en dépits du bon sens et de la loi. Surtout le secrétaire qui se brouille avec tous les jardiniers et dirige, décide de tout comme il l'entend.

Mon beau frère (reconnu handicapé) a obtenu un jardin potager en janvier 2017. Depuis je l'aide à semer et cultiver lorsque soit lorsque son emploi l'oblige à partir en déplacement ou lorsque son handicap revient à la charge. Cela ne devrait normalement pas poser de problème puisque le règlement prévoit "le jardin peut être semé et entretenu par la famille"
Donc tous les jardiniers et membres du bureau me connaissent, tout se passait bien. Néanmoins le secrétaire me faisait comprendre qu'on me faisait une fleur, que j'étais tolérée.

En octobre le secrétaire s'arrête devant mon domicile, me fait des reproches sur la façon dont le potager est entretenu. Nous sommes pour la permaculture et la culture bio lui est contre.

Le lendemain, au potager avec mon beau frère, ce monsieur me prend à partie me dit que dorénavant il ne veut plus me voir dans les jardins (le terrain appartient à la ville qui alloue en plus une subvention à l'association) que s'il m'y revoit, il appelle la police.

Début décembre, mon beau frère reçoit un courrier :
- premièrement il s'aperçoit que l'assemblé générale à eu lieu sans qu'il en ait été averti (les autre membres on eu une convocation de la main à la main ou par un tiers pour les personnes qui n'adresse plus la parole au secrétaire (il y en a beaucoup) mon beau frère lui rien.
Les statuts prévois une convocation par courrier 15 jours avant la date.
- deuxièmement : il annonce qu'il a changé le règlement que dorènavant le terme famille = conjoint et enfants (il restreint le terme famille prévu par la loi pour que je ne puisse plus aider mon beau frère au jardin,
- dans le courrier il indique : "vous avez rétrocédé la parcelle à une personne inconnue de l'association" contrairement au règlement etc...
En fait il a volontairement "oublié" d'envoyer la convocation à l'assemblée générale pour que mon beau frère n'y participe pas. Ensuite il a changé le règlement pour me contraindre à ne plus rentrer dans les potagers. L'élection du bureau a eu lieu à main levée alors que les statuts stipule à bulletin secret. ensuite depuis le 8 décembre aucun changement n'a été envoyé en sous préfecture.
Début janvier mon beau frère à envoyé un recommandé avec AR au président pour demander >>> le conte-rendu de la réunion, l'original du courrier qu'il a reçu sous forme de photocopie de mauvaise qualité, le règlement antérieur à cette réunion et l'ordre du jour. A ce jour toujours pas de réponse.
Que faire pour ne pas se laisser faire ?
Pour faire invalider la réunion et les décisions il faut prendre un avocat et aller au TGI ou faire un référé ?
Y a t'il des moyens d'actions plus simples ?
Le Maire peut il intervenir ?

Merci.

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morobar, Vendée, Posté le 03/02/2018 à 17:23
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Citation :
Le Maire peut il intervenir ?

Oui et c'est même la meilleure solution.
Il est probable que les statuts de cette association ont été rédigés par les services municipaux.
Que fait donc le Président de cette association ?

petitejeanne59, Posté le 03/02/2018 à 19:05
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
J'ai appelé l'adjointe au Maire qui m'a dit que c'était une association et qu'elle ne pouvait rien faire pourtant il me semble que le Maire est un partenaire puisque la commune prêt
e les terrains et donne une subvention.
Je vais prendre rendez-vous mais je ne sais s'il voudra intervenir dans les décisions
du bureau...

petitejeanne59, Posté le 05/02/2018 à 12:33
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai demandé à la sous préfecture les statuts qu'on m'a envoyé ceci afin de pouvoir connaître le contenu.
Toujours aucune réponse au recommandé 1 mois après son envois. Les statuts n'ont pas été modifié cette fois ci mais en 2014 ainsi que le nouveau bureau. depuis rien n'a été envoyé à la sous préfecture.
J'ai depuis peu rappeler le service qui gère les associations et ils m'ont confirmé que l'association n'avait toujours rien envoyé de nouveau depuis 2014.
J'ai cru comprendre que le bureau à 3 mois pour envoyé les documents relatifs à la dernière assemblée générale. Donc jusqu'au 8 mars prochain. Après quoi je me demande comment ça se passe et est ce que la dernière assemblée générale est invalidée ?
Concernant le le TGI le problème est qu'il faut obligatoirement prendre un avocat ce qui engendre des frais.
A moins de faire un référé mais là il y a une caution a déposer.
Bonne journée !

morobar, Vendée, Posté le 05/02/2018 à 17:03
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
On n'a pas le choix entre procédure sur le fond et référé.
Chaque procédure a un objectif défini, et des contraintes.
Le juge du référé est en charge de geler une situation en urgence ou de relever une évidence.
Le reste demande un début contradictoire sur le fond.
SI l'adjointe de votre maire est du même calibre que par ici, il est possible et même vraisemblable que le maire est d'une autre trempe et qu'il saura intervenir.
En effet nous sommes en présence d'une association subventionnée et qui bénéficie d'une autorisation temporaire d'occupation (du domaine public).
Après tout celui en charge de l'exécutif d'une association c'est son président et non le secrétaire.

petitejeanne59, Posté le 05/02/2018 à 18:31
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonsoir,
merci pour votre réponse.
Nous ne pouvons pas prendre le risque de payer les services d'un avocat pour une action civile au TGI. Je me demandais si éventuellement l'assurance responsabilité civile pouvait intervenir mais je ne crois pas.
Je ne saisis pas complètement vos explications trop techniques pour moi sur le point de vue juridique.
Nous allons demander un rendez vous au maire pour lui demander d'intervenir mais je ne sais s'il le voudra.
Il est vrai que normalement ce n'est pas le secrétaire qui devrait diriger mais il s'impose, décide de tout et le président le suit c'est bien dommage... au mois d'août le trésorier a démissionné car ce secrétaire décidait seul de l'attribution des potager selon son bon vouloir et sans respecter la date des demandes...
Je pense déjà envoyer un courrier pour demander en préfecture un contrôle administratif comme le suggère Tisuisse.
si vous avez d'autres conseils ils seront les bienvenues :)

morobar, Vendée, Posté le 06/02/2018 à 09:25
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Citation :
pour demander en préfecture un contrôle administratif comme le suggère Tisuisse.

Le contrôle sur pièces sera inopérant dans la situation que vous exposez.
Ce contrôle se borne à vérifier l'existence de l'association, le dépôt des statuts et les ,coordonnées de ses principaux dirigeants.
Ne croyez pas qu'un fonctionnaire va se déplacer pour examiner sur place vos propos...

petitejeanne59, Posté le 06/02/2018 à 13:57
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Notre ancien Maire a pris sa retraite mi décembre.
Il a été remplacé par l'adjoint responsables des associations.
Je pense qu'il était calé dans ce domaine.
Depuis qu'il a pris son poste de Maire, c'est une personne nouvellement nomée qui a pris le relais mais je pense que cette personne n'a peut être pas les mêmes connaissances que lui.
Pensez vous que je puisse tout de même aller rencontrer directement le Maire , à sa permanence, à propos de cette affaire.
Le 8 mars ça ferra 3 mois qu'à eu lieu le conseil d'administration, si après cette date le secrétaire n'a pas envoyé les documents en préfecture est que ça invalide leurs décisions d'office ?
Enfin que pensez vous du fait que le président n'ait même pas répondu à la demande de documents envoyée en recommandé, svp ?

petitejeanne59, Posté le 06/02/2018 à 23:31
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
par le préfet à son initiative ou peut lui dénoncer le non respect par le bureau de l'article 5 de la loi de 1901 svp ?
et est ce que cette invalidation de l'élection du bureau annule par la même occasion les décisions prises lors de l'assemblée générale ?
Je cherche une solution sans devoir aller au TGI et engager des frais d'avocat.
Merci

morobar, Vendée, Posté le 07/02/2018 à 10:55
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Citation :
le secrétaire n'a pas envoyé les documents en préfecture est que ça invalide leurs décisions d'office ?

Il n'y a rien à envoyer à la Préfecture suite à une AG, en tout cas pas le PV.
Il faut simplement signer le changement de dirigeants, et cela se fait en ligne sans l'aide de personne.
Il n'y pas de sanction si la mise à jour n'est pas faite, c'est à dire que les éventuelles modifications dans l'organisation de l'association ne sont pas opposables aux tiers (la banque) et les administrations.

petitejeanne59, Posté le 10/02/2018 à 21:44
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonsoir,
A la demande de documents que mon beau frère à faite en recommandé le 6 janvier. (courrier de convocation qu'il n'a pas reçu, ordre du jour du conseil d'administration, le contrendu, l'ancien règlement intérieur etc) ils n'ont pas rien voulu envoyer.
Comme seule réponse un courrier le menaçant, lui interdisant de faire entrer qui que ce soit dans le jardin, menace de changer la serrure et de l'exclure de l'association et lui reprendre le jardin. courrier signés de 5 membres du bureaux alors que les statuts stipulent que le bureau doit être composé de 4 membres...
Nous avons vu le maire ce matin qui a été choquée de tout ce qu'ils font en dépit des lois mais aussi contre "le bien vivre ensemble"
Mon beau frère a une polyarthrite handicapante, il est reconnu à la maison du handicape, il essaye de m'empêcher d'aller l'aider pour qu'il ne puisse plus correctement s'occuper du jardin et afin de lui reprendre.
Que pouvez vous me conseiller svp ?

morobar, Vendée, Posté le 11/02/2018 à 10:02
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Il n'y a rien à vous conseiller, puisque le maire ne peut rien pour vous, sauf faire semblant de vous comprendre ("choquée de tout ce qu'ils font"), autre que de soumettre la controverse au tribunal d'instance, ce que vous ne voulez pas faire.
Quand je dis que le maire fait semblant et ne peut rien pour vous, c'est parce que c'est lui qui délivre et renouvelle chaque année l'AOT qui permet à l'association de disposer des terrains.
Il a donc le pouvoir du marteau, pouvoir qu'il ne veut pas mettre à votre disposition et c'est tout.

petitejeanne59, Posté le 11/02/2018 à 12:30
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
je me suis renseignée pour le tribunal, c'est le TGI et avocat obligatoire. Donc on ne peut engager ces frais. Par contre il y a possibilité de faire une demande en référé pour éviter de prendre un avocat et là il y a une consignation au cas où la démarche serait abusive on ne récupère pas la somme consignée. Pour ma part je pense que mon beau frère est bien fondé mais je ne peux décider à sa place. Le Maire a dit qu'il allait appeler le président de l'assoc, je pense qu'il est de bonne foi. Ce n'est pas évidant il vient juste d'arriver à son poste. Je pensais envoyer un courrier au Maire pour lui demander d'intervenir étant donné qu'il subventionne l'assoc et prête le terrain. Lui, citer toutes les lois qui ont étaient enfreintes (je ne sais si il peut faire annuler assemblée générale et l'élection du bureau) et parler également du droit des handicapés. Sans compter que cette dictature pourrie la bonne ambiance des potagers. Qu'entendez vous par le pouvoir du marteau ?

morobar, Vendée, Posté le 12/02/2018 à 10:44
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Bonjour,
Une action en référé et sur quelle base ?
Le maire a à sa disposition d'importants moyens de pression dans la mesure où il fournit subsides et renouvelle tous les ans l'AOT.
SI vous ignorez de quoi il retourne, c'est l'autorisation annuelle d'occuper, moyennant en principe redevance, une part précise du domaine public.
Comme les commerçants avec leur terrasse sur le trottoir ou les emplacements au marché.
Le handicap dont soufre votre familier est sans lien avec la situation exposée, sauf si c'est l'objet de l'association.

petitejeanne59, Posté le 12/02/2018 à 10:58
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonjour,
Merci pour vos explications.
Pour l'action en référé, si elle s'avère possible, serait pour demander l'annulation du conseil d'administration, et changement de bureau qui n'a pas été faite en respect des lois. Sachant que dans le cas de mon beau frère ses décisions ont pour but de l'empêcher de pouvoir jardiner en m'interdisant l'accès. Il est reconnu handicapé et à besoin de soutien pour l'entretenir. L'urgence serait que la saison commence et qu'il ne peut se passer d'aide. J'ai beaucoup de pièces justificatives pour prouver le défaut de respect des lois et leur agressivité par courrier. Mais sur ce site je n'ai pas trouvé de moyen de vous les partager.
effectivement le Handicap n'est pas lié à la situation évoquée. Néanmoins les décisions ont des conséquences en rapport avec son handicap.
En tous les cas merci de votre patience.
Bonne journée !

morobar, Vendée, Posté le 12/02/2018 à 11:19
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Il est impossible d'introduire un référé avec un débat sur le fond.
Le référé ne peut pas porter sur l'annulation de quoique ce soit, mais sur la suspension temporaire des effets de la décision contestée.
Ce n'est pas la même chose, que d'annuler une décision et d'en suspendre les effets.
Vous pouvez tourner et retourner, 2 voies possibles:
* amiable avec le maire
* juridique mais sur le fond, avec le TI (ou le TGI ce qui m'étonne).
Le handicap de votre frère ne lui permet pas de contourner les règles de l'association. Il doit être ne mesure de s'y conformer.
Ne pensez pas que je sois buté ou cruel, je vous expose simplement une situation juridique.

petitejeanne59, Posté le 12/02/2018 à 12:35
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Pas de soucis, je suis là pour essayer de comprendre et de trouver une solutions. Vous maitrisez sans nul doute mieux le sujet que moi.
J'ai appelé la sous préfecture qui ma redirigé vers le TGI. J'ai également appelé le TGI donc normalement il s'agit bien de tribunal compétent.
Ce qui me révolte c'est que lorsqu'il est devenu membre de cette association le règlement stipulait qu'il pouvait se faire aider par la famille. Et qu'ils le changent pour l'empêcher de continuer à se faire aider et ensuite lui reprendre le terrain. Ils ont envoyer un recommandé pour prévenir que si quelqu'un entrait dans le potager ils changeraient les serrures. C'est lourd de conséquence et aussi pour bcp d'autre jardiniers âgés ou non qui se font régulièrement aider...
Je vais aller dans votre sens et envoyer un courrier au Maire. Je donnerai des nouvelles dès que possible

petitejeanne59, Posté le 12/02/2018 à 14:37
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Justement, il a menacé de changer les serrures et appeler la Police. Comment réagir dans ce cas svp ?

morobar, Vendée, Posté le 14/02/2018 à 11:46
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Citation :
Si il a un bail écrit, même si le trésorier ou le président change les serrures, il pourra se faire aider pour ouvrir.

Mais non, on est dans le cadre des jardins ouvriers, de la SNCF comme des municipalités.
La commune crée des jardins de 50 à 250 m2/unitaires en divisant un terrain communal, point d'eau, règlement sur les cultures et phytosanitaires tolérés et/ou interdits, avec un règlement intérieur...
Ensuite création d'une association avec mise à disposition des terrains sous le régime de l'AOT.
Les listes d'attente pour disposer d'un terrain sont en général fournies, ce qui permet à l'association d'être intransigeante sur le respect du règlement intérieur.
Ainsi un terrain mal entretenu débouchera sous quelques semaines à une exclusion, sauf maladie ou cas de force majeure.

petitejeanne59, Posté le 15/02/2018 à 21:22
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Bonsoir,
Oui c'est ça.
Je pense qu'à la base il y un un projet. La devise du Maire c'est le mieux vivre ensemble...
Le bureau dépasse les bornes et va créer des soucis à bcp de personnes. certains se font aider par leurs petits enfants, d'autres par leurs parents ou même par d'autres jardiniers...
Je commence un peu mieux à comprendre avec vos explications le lien qui uni la Mairie et l'association.
En justice ça va être long. En attendant je ne peux plus aller aider mon beau frère, de ce fait il ne pourra plus entretenir correctement le jardin ainsi ils pourront trouver une raison de le virer...

morobar, Vendée, Posté le 16/02/2018 à 10:31
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Ce sont tout de même des jardins de petite taille, et un jardinier "classique" n'a besoin de personne pour entretenir son jardin.
Souvent réunions apéro le WE et barbecues sont de rigueur.
Je vois bien comment cela se passe ici, avec prêt de motobineuses en début de saison, puis échanges de graines...
Les jardins mal entretenus font vraiment tâche, car en général attribués à des gens qui ont du mal aussi à s'intégrer à la petite collectivité.

petitejeanne59, Posté le 16/02/2018 à 21:03
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
C'est comme ça que je m'imaginais la convivialité de jardins ouvriers.
Mais chez nous depuis ce dirigeant c'est impensable !
L'apéro, il ne boit pas d'alcool et m'a dit que le boulodrome était un repère d'alcoolique à cause de la buvette.
les Barbecues alors n'y pensons même pas.
Les nouvelles techniques de jardinage c'est pour lui du grand n'importe quoi.
Il ne supporte pas qu'on puisse mettre au potager des fleurs utiles.
Accrochez vous bien, il a accusé les personnes du jardins communautaire de lui voler les abeilles car ils mettent bcp de fleurs.
Il se fait appeler le professeur :( tout doit fonctionner comme il le décide.
La plupart des jardiniers ne lui adressent plus la parole.
Même le Maire m'a dit que temps qu'il serait là rien n'irait.
Ce qui serait le plus dommage , c'est qu'il continue a pourrir l'ambiance car malgré tout les autres jardiniers sont très sympathiques et partagent volontier des boutures et des conseils.

morobar, Vendée, Posté le 18/02/2018 à 09:47
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Aucun mandat n'est éternel, le pouvoir du secrétaire dans une association se limite à posséder un traitement de texte et un planning.
Alors ce problème devrait pouvoir s'évacuer rapidement.

petitejeanne59, Posté le 18/02/2018 à 14:20
16 message(s), Inscription le 20/03/2008
Hier mon beau frère est allé rencontrer l'adjoint reponsable des associations de la ville.
Il lui a dit on ne peut riien faire. et il ne connaissait rien sur les statuts. Il a soutenu que le vote à main levé était ok alors mon bof lui a montré les statuts qui disent le contraire.
Le soir même j'apprends qu'en fait ils se connaissent...
Aucun mandat n'est éternel sauf que se monsieur ne travail pas et qu'il fait ce qu'il faut pour rester au poste. Quitte à ne pas inviter des membres qui lui sont opposés à l'assemblée générale
Mon bof a demandé une rencontre donc nous verrons s'ils vont accepter.
Dommage que je ne puisse vous montrer les documents qui sont vraiment intéressants.

morobar, Vendée, Posté le 19/02/2018 à 09:26
9986 message(s), Inscription le 09/11/2015
Ce qui se passe dans cette association est bien qu'à l'excès, ce qui advient dans toutes les petites associations.
Il n'y en a qu'un ou deux qui veulent bien bosser, prennent toutes les critiques en travers...
Il y a bien des AG, des réunions...on peut toujours s'exprimer.
Quant à l'adjoint, normal qu'il soit connu.
Dans mon petit pays tout le monde se connaît, nous sommes pourtant 2200 habitants permanant.
Je suis membre d'une liste d'opposition, mais le maire traverse la rue pour me saluer, et j'en fais de même si je le vois le premier.


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