Association : responsabilité de moyen ou de résultat

Publié par
IAM

Bonjour,

Etudiants en école de commerce, nous avons créé une association loi 1801 afin de pouvoir ouvrir un compte bancaire et d'entériner notre projet de participation au raid sportif et humanitaire Argentina Trophy. Nous avons donc démarché des sponsors et avons aujourd'hui réunis 4.000 € sur les 10.000 € nécessaires. Pour autant, il nous est demandé par les organisateurs le versement d'arrhes à hauteur de 1.500 €, arrhes qui ne seront pas remboursables en cas de désistement. Nous ne souhaitons pas nous désister pour autant mais si nous ne parvenons pas à obtenir les financements restant, nous ne seront pas en mesure de partir. Dans ce cas là, avons nous une obligation de résultats ou de moyens ? Devrons nous rembourser de notre poche les 1.500 € d'arrhes ? Devons nous répartir ce montant sur les différents sponsors et rembourser le restant ?

Merci de votre aide car nous n'osons pas prendre le risque de verser ces arrhes.