Validité d'un contrat modifié après signature

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Bonjour, lorsque une entreprise présente à un client un contrat qu'elle a déjà signé et que le client modifie les clauses du contrat avant de le signer à son tour, est ce que ce contrat est valide ? sinon qu'est ce qui doit être fait pour qu'il le soit ?

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Bonjour,
Le propre d'un contrat en 2 exemplaires est que ces exemplaires soient identiques.
Ce n'est pas le cas dans la situation que vous exposez.
Il faut donc faire avalise les modifications par l'entreprise.

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Si, c'est bien le cas dans la situation que j'expose.

Je ne sais pas ce que avalise veut dire.

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Bonjour,
Si, c'est bien le cas dans la situation que j'expose
Je ne vois pas comment l'entreprise peut vous présenter son exemplaire déjà modifié par vos soins.
avalise
Verbe avaliser.
Le petit dictionnaire est fait pour vous, le réclamer pour cadeau à Noël.
:-)

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Je ne vois pas comment l'entreprise peut vous présenter son exemplaire déjà modifié par vos soins.

Je n'ai pas dit que c'est ce qu'elle avait fait, ni que j'étais le client.
J'ai dit qu'il y avait bien 2 exemplaires identiques.

Et je ne sais toujours pas comment faire avaliser les modifications.

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Lag0 Administrateur

J'ai dit qu'il y avait bien 2 exemplaires identiques.
Bonjour,
Si tous les exemplaires du contrat ont été modifiés de la même façon, il n'y a pas de souci.
Normalement, lorsque l'on fait des modifications manuscrites sur un contrat, on paraphe en regard de la modification et l'on note à la fin, le nombre de modifications faites (ou nombre de mots raturés et rajoutés).

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En ce qui me concerne, je ne comprends plus rien.
Si on modifie un exemplaire du contrat il n'est plus semblable à celui qui n'est pas modifié.
S'il est semblable, c'est que tout le monde est d'accord et il n'y a donc pas de problème métaphysique à se poser.

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Les modifs doivent être approuvées par chaque partie.